Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n° 5 à la concession d'aménagement avec SPLA Pays d'Aix Territoires pour la rénovation du centre ancien de Trets
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Port-Saint-Louis-Du-Rhône - Justification de l'ouverture à l'urbanisation partielle de la zone 2AUEc située dans le périmètre de la Zone Industrialo-Portuaire en bordure de la RD 268 dans le cadre de la modification n°3
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de l'avenant n° 3 au contrat de gestion du service public de l'eau potable de la commune de Cuges-les-Pins conclu avec la Société Publique Locale l'Eau des Collines
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de l'avenant n°3 au contrat de gestion du service public de l'eau potable de la commune de La Penne-sur-Huveaune conclu avec la Société Publique Locale l'Eau des Collines
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de l'avenant n°2 au contrat de gestion du service public de l'eau potable de la commune de Saint-Zacharie conclu avec la Société Publique Locale l'Eau des Collines
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget annexe de la Métropole Aix Marseille Provence - Dissolution du budget annexe ' Assainissement en régie ' du territoire du Pays d'Aix
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation de la rectification du montant du passif de la mise à disposition par le budget annexe ' Assainissement en régie - Pays d'Aix ' à la régie des Eaux du Pays d'Aix
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Modification de la délibération de remise d'ouvrage par Euroméditerranée : Zone d'Aménagement Concerté Cité de la Méditerranée Secteur 7, jardin Vaudoyer
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Modification de la délibération de remise d'ouvrage par Euroméditerranée : Zone d'Aménagement Concerté Cité de la Méditerranée - Secteur 2 DARSES J4 et Consolidation digue
Résumé
Délibération du 15/12/2022
Publiée le : 19/12/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Modification de la délibération de remise d'ouvrage par Euroméditerranée : Zone d'Aménagement Concerté Saint-Charles Aménagement A7 LECLERC
Résumé