Délibérations

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Modification de la délibération de remise d'ouvrage par Euroméditerranée : Zone d'Aménagement Concerté Cité de la Méditerranée Secteur 7, jardin Vaudoyer

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Modification de la délibération de remise d'ouvrage par Euroméditerranée : Zone d'Aménagement Concerté Cité de la Méditerranée - Secteur 2 DARSES J4 et Consolidation digue

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Modification de la délibération de remise d'ouvrage par Euroméditerranée : Zone d'Aménagement Concerté Saint-Charles Aménagement A7 LECLERC

Résumé

Rapporteur : Monsieur Olivier FREGEAC

Objet

Grand Site Concors Sainte-Victoire - Mise à jour de la liste des produits inscrits sur la grille tarifaire de la régie de recettes

Résumé

Les produits vendus dans le cadre de la régie de recettes du Grand Site Concors Sainte-Victoire ainsi que leur prix sont mis à jour.

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation des droits de voirie pour l'occupation du domaine public routier métropolitain et des tarifs annexes applicables sur le territoire des communes de l'ex-territoire Marseille Provence pour l'année 2023

Résumé

Conformément à l’article L. 2125-3 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques, la Métropole détermine librement le tarif payé au titre de cette occupation et tient compte des avantages de toute nature procurés à l’occupant, qu’il soit ou non autorisé à occuper le domaine par un titre. Les tarifs tels qu’annexés à la présente délibération sont applicables aux occupations autorisées ou constatées à compter du 1er janvier 2023, ainsi qu’aux occupations préexistantes à cette date.

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Avis sur les dérogations exceptionnelles au repos dominical accordés par les maires au titre de l'année 2023 pour les branches des commerces de détail et la branche automobile

Résumé

Rapporteur : Monsieur Olivier FREGEAC

Objet

Candidature de la Métropole Aix-Marseille-Provence comme structure animatrice des sites Natura 2000 "Montagne Sainte-Victoire" et à la Présidence du Comité de pilotage 2023-2025

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Port-Saint-Louis-Du-Rhône - Justification de l'ouverture à l'urbanisation de la zone 2AUEb pour l'extension de la zone d'activités de Malebarge située dans le périmètre de la Zone-Industrialo-Portuaire dans le cadre de la modification n°2

Résumé

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation du coefficient de révision de la redevance spéciale pour l'année 2023

Résumé

Suite au vote du règlement de la Redevance Spéciale (RS) applicable aux professionnels producteurs ou détenteurs de déchets assimilés aux ordures ménagères sur le territoire de Marseille Provence lors du Conseil Métropolitain du 28 juin 2018, et au vote de son déploiement en février 2021, il convient d'approuver la révision du montant des forfaits pour l’année N En effet, il est convenu dans le règlement de la RS de délibérer chaque année les nouveaux montants des forfaits de la RS suite au vote du RPQS Métropole de l’année N-2 qui définit les coûts aidés TTC permettant de calculer les nouveaux forfaits.

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation de tarifs d'accès et des principes d'évolutions de la prise en charge des apports des professionnels en déchèteries métropolitaines

Résumé