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Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 23/01/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budget Primitif de l'exercice 2023 - Budgets annexes "ports de Plaisance"

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 23/01/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budget Primitif de l'exercice 2023 - Budgets annexes "crématorium"

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 23/01/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budget primitif de l'exercice 2023 - Budget principal

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 23/01/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budget primitif de l'exercice 2023 - Budget annexe "centre de formation d'apprentis"

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 23/01/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budget primitif de l'exercice 2023 - Budget annexe "parkings"

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 23/01/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budget primitif de l'exercice 2023 - Budget annexe "transports"

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 26/01/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "CLESUD - Terminaux combinés"

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 26/01/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Renouvellement de l'adhésion à la Fédération Nationale des Schémas de Cohérence Territoriale (SCoT) et paiement de la cotisation 2023

Résumé

La Fédération Nationale des Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT), créée en 2010, a pour ambition de regrouper des structures porteuses de SCOT qu'il s'agisse de communautés de communes, communautés d'agglomération, communautés urbaines, métropoles et syndicats mixtes. Elle a pour objectif de constituer un centre de ressources et de réseaux pour accompagner, éclairer et faciliter le travail des élus et des techniciens par l'échange d'informations, d'expérience et de savoir-faire sur divers thèmes (évolutions juridiques, méthodologie d'élaboration et de gestion, témoignages...) et constituer une force de proposition dans les débats nationaux en matière d'urbanisme et d'aménagement. Compte tenu de sa compétence en matière d'élaboration de Schémas de Cohérence Territoriale, la Métropole Aix Marseille Provence a décidé d'adhérer à la Fédération Nationale des Schémas de Cohérence Territoriale par délibération URB 048-4206/18/CM du Conseil de la Métropole du 28 juin 2018 puis de renouveler son adhésion pour les années suivantes. Le montant de la cotisation annuelle pour l'année 2023 s'élève à 4 400 euros pour un périmètre SCOT regroupant plus de 400 000 habitants.

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 26/01/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Opération d'Aménagement de la Calade à Aix-en-Provence - Approbation de l'avenant n°2 à la convention de mandat d'études avec la SPLA Pays d'Aix Territoires

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 26/01/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une convention avec la commune de Lançon-Provence relative à la mise à disposition du service instructeur commun pour l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol de la commune

Résumé

adhésion de la commune de Lançon pour 2023, la convention actuelle se termine pour eux le 31/12/2022