Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Remboursement des frais de renouvellement de l'inscription sur liste d'attente des ports à certains usagers
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Attribution d'une subvention au bénéfice d'une opération d'investissement pour l'entreprise CERSA à Gardanne au titre de l'aide à l'immobilier d'entreprise
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Adhésion à ordonnance d'expropriation et quittance à titre onéreux entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et STELLANTIS & YOU France SAS d'un terrain à détacher de la parcelle cadastrée 842 K0018, nécessaire à la réalisation des travaux de l'extension Sud du réseau de tramway
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Cession à titre onéreux par la Métropole Aix-Marseille-Provence de la parcelle située sur la commune de Martigues sise à la Gacharelle au profit de la SCI Baptiste
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Cession à titre onéreux par la Métropole Aix-Marseille-Provence au profit de la SAS AMICI de la parcelle de terrain constituant le lot n°44 de la ZAC des Etangs sur la commune de Saint-Mitre-les-Remparts
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Subvention Forfaitaire aux logements T1-T2 au profit de Famille & Provence pour l'opération "Midifer" à Velaux
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Subvention Forfaitaire aux logements T1-T2 au profit de Famille&Provence pour l'opération "Les Maisons de Marianne" à Rognac
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation d'une convention de partenariat avec Euromediterranée (Etablissement Public d'Aménagement à Marseille) dans le cadre de politique inclusive au travers sa commande publique
Résumé
Approbation d'une convention de partenariat avec Euromediterranée (Etablissement Public d’Aménagement à Marseille) dans le cadre de politique inclusive au travers sa commande publique.
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'une convention avec la RDT 13 et SUEZ MCE relative à l'avitaillement en GNV de véhicules de collecte des ordures ménagères sur le dépôt de Aubagne-Gémenos de RDT13 - Abrogation de la délibération n° TCM 026-13213/23/BM du 19 janvier 2023
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec la SA NOVATRANS relatif à divers titres de recette émis à son encontre
Résumé