Délibérations

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Rapport annuel 2020 du Territoire du Pays d'Aix sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 25 logements sociaux dénommée La Roque Alpilles située Avenue des Alpilles à La Roque-D'Anthéron

Résumé

Ressources

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Société Française des Habitations Economiques pour le financement de l'opération de construction de 4 logements sociaux dénommée La Bégude 3 située 69 Chemin Saint François à Fuveau

Résumé

Ressources

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération de construction de 2 logements sociaux dénommée Centre Village située 6 Rue Neuve à Rognes

Résumé

Ressources

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation d'une convention pluriannuelle de recherche et développement avec le BRGM pour améliorer la connaissance des circulations d’eaux souterraines sur l'Installation de Stockage des Déchets non Dangereux de l'Arbois

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 24 logements sociaux dénommée Rue Hoche PLS située 9 Rue Hoche à Gardanne - Complément à la délibération n° FBPA 018-8439/20/BM du 15 octobre 2020

Résumé

Ressources

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Approbation du bilan du suivi de la mise en oeuvre du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Pays d'Aix

Résumé

Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Vincent LANGUILLE

Objet

Approbation du protocole transactionnel entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et le Centre Permanent d’initiatives pour l’Environnement du Pays d’Aix dans le cadre de l'ordonnance n°2020-319 du 25 mars 2020

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation du programme de travaux pour la construction du Pôle Logistique des Services à la Population d’Aix-en-Provence

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Jean-Christophe GRUVEL

Objet

Opération d'Aménagement Cap Horizon à Vitrolles – Acquisition d’emprises foncières auprès de l’Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur (EPF PACA)

Résumé

Développement économique et emploi