19464 résultat(s)

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'une convention type relative à collecte séparée et l'enlèvement des Petits Appareils Extincteurs

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention avec la Ville de Marseille relative à la facturation de la redevance spéciale applicable aux producteurs professionnels ou détenteurs de déchets assimilés aux ordures ménagères pour les sites de la Ville de Marseille

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Modernisation et orientation sur la gestion du traitement des collectes sélectives et coopération intercommunale en matière de valorisation des déchets

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société LVD Environnement pour le transport des déchets de collecte sélective durant la crise liée à l'incendie du Jas de Rhodes

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société SILIM Environnement pour le transport des déchets de collecte sélective durant la crise liée à l'incendie du Jas de Rhodes

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société EveRé pour l'indemnisation d'études complémentaires aux meilleures techniques disponibles de valorisation des déchets

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec l'EPAD Ouest Provence et les sociétés SERIA et AGILIS concernant l'opération de construction d'un mur anti-bruit végétalisé le long de la RN 568 à Fos-sur-Mer

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation de l'avenant n°9 à la convention de délégation de service public portant sur la conception, le financement, la réalisation et l'exploitation du Centre de Traitement Multifilière des déchets ménagers et assimilés de Fos-sur-Mer

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 18/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n°9 au contrat de concession de service public relatif à l'exploitation des parcs de stationnement 8 mai 1945, Beaumond, Terres Rouges, Potiers et Défensions ainsi que le stationnement payant sur voirie à Aubagne

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 18/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Service de Proximité de Fret Ferroviaire (SPFF)

Résumé