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Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de l'Association des équipements collectifs de la Castellane du local du centre social correspondant au lot de copropriété de La Castellane, parcelle 906 I 69 à Marseille 15ème arrondissement en vue de la création du nouveau mail central de circulation et du désenclavement du quartier la Castellane - Retrait de la délibération n° URBA-050-14594/23/BM

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Versement d'une indemnité d'éviction amiable à Monsieur Benoît Catelin / Groupe Maurin suite la résiliation d'un bail commercial

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la société JL Abbaye d'une emprise à détacher de la parcelle AM n°812 sur la commune des Pennes-Mirabeau en vue de la réalisation du projet de BHNS ZENIBUS

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la copropriété d'une emprise à détacher de la parcelle AL n°310, sur la commune des Pennes-Mirabeau en vue de la réalisation du projet de BHNS ZENIBUS

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux à la société MP Services du lot n°14 de la ZAC de La Roque d'Anthéron 2

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de l'Etablissement Public Foncier PACA d'un ensemble de parcelles dans le cadre de la mise en œuvre de la ZAC Cap Horizon à Vitrolles

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2024 de la concession d'aménagement avec la SEM ID-AMP relative à la Zone d'Aménagement Concerté des Vigneaux à Cuges-les-Pins

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la SCI Vitrolles Couperigne Atrium de la parcelle CI n°156 sur la commune de Vitrolles en vue de la réalisation du projet de BHNS ZENIBUS

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de Madame Lebacq-Prats des parcelles CV 61, 64p et 307p, lieudit "Entrages" à Salon-de-Provence, en vue de la modernisation de la station d'épuration intercommunale - Abrogation de la délibération URBA-001-16880/24/BM

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'une convention de partenariat pour la prolongation des contributions de la Caisse des Dépôts au programme Petites Villes de Demain

Résumé