8510 résultat(s)

Délibération du 17/07/2014


Instance : Bureau


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Attribution de Fonds de concours incitatif pour le débroussaillement des équipements communaux de Lambesc et Saint-Cannat


Résumé

Fôret

Délibération du 17/07/2014


Instance : Bureau


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Olivier FREGEAC


Objet

Commission Locale d'Information Cadarache - Attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'année 2014 - Convention entre la CLI Cadarache et la Communauté du Pays d'Aix


Résumé

Risques majeurs

Délibération du 17/07/2014


Instance : Bureau


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Piscine Claude BOLLET à Aix-en-Provence - Approbation d'un Avant-Projet relatif à l'aménagement d'installations ludiques extérieures et à la mise en conformité pour l'accessibilité


Résumé

Sports

Délibération du 17/07/2014


Instance : Bureau


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Palais des Sports et Pôle d'échange - Avenant à la convention d'aménagement confiée à la Société Publique Locale d'Aménagement "Pays d'Aix Territoires"


Résumé

Sports

Délibération du 17/07/2014


Instance : Bureau


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Fonds d'intervention 2014 réservé aux associations relatif à l'initiation et à la diffusion de la pratique sportive - Attribution de subventions


Résumé

Sports

Délibération du 17/07/2014


Instance : Bureau


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Fonds d'intervention 2014 réservé aux associations relatif aux évènements labellisés - Attribution de subventions et approbation d'une convention d'objectifs


Résumé

Sports

Délibération du 17/07/2014


Instance : Bureau


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Madame le Président


Objet

PRODAS 2014 - Attribution d'une subvention à une association


Résumé

Sports

Délibération du 17/07/2014


Instance : Bureau


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Attribution de fonds de concours 2014 réservés aux communes pour le maintien en l'état, l'amélioration, la mise aux normes et les extensions nécessaires aux équipements sportifs existants et pour la réalisation de nouveaux équipements sportifs – Approbation d'une convention d'objectifs


Résumé

Sports

Délibération du 17/07/2014


Instance : Bureau


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Approbation d'une modification de la convention de gestion provisoire du stade Maurice David


Résumé

Sports

Délibération du 17/07/2014


Instance : Bureau


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Fonds d'intervention 2014 réservé aux associations relatif aux évènements labellisés - Correction d'erreurs matérielles


Résumé

Sports