Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
18921 résultat(s)
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'une convention de travaux de déviations des installations et réseaux enterrés et aériens du concessionnaire Rio Tinto pour l'opération d'extension de la ligne de tramway entre Aubagne et La Bouilladisse (VAL'TRAM)
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Monsieur Jean-Pascal GOURNES
Objet
Approbation d'une convention de partenariat relative au programme SYRIUS retenu dans le cadre de l'appel à projets Zone Industrielle Bas Carbone (ZIBAC)
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation du report du versement des soldes des subventions 2021 du Contrat de ville Marseille Provence en raison de la crise sanitaire du Covid
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Participation de la Métropole au concours Europan 17 'Villes vivantes 2' pour 2023/2024 - Marseille - Approbation d'une charte
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'une convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage et de remboursement de travaux avec la commune de Marseille dans le cadre de l'aménagement du secteur Flamants Iris à Marseille
Résumé
La présente convention concerne le projet de rénovation urbaine du secteur Flamants dans Le 14ème arrondissement de Marseille, secteur St Barthélémy, Malpassé, Sainte Marthe. La réalisation de ces opérations implique la réalisation de travaux demeurant de la compétence de la Ville de marseille (mobilier urbain, espaces verts, mise en place de fourreaux pour de la fibre optique).
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'une convention de fonds de concours avec la Ville de Marseille dans le cadre de l'aménagement du secteur Flamants Iris à Marseille
Résumé
La présente convention concerne le projet de rénovation urbaine du secteur Flamants dans le 14ème arrondissement de Marseille, secteur St Barthélémy, Malpassé, Sainte Marthe, lequel correspond à l’ex ZUP n°1. Des travaux d’éclairage public et d’espaces verts d’alignement ont été initiés dans le cadre de cette opération. Ces travaux doivent faire l’objet d’un traitement financier spécifique. Une convention de fonds de concours est envisagée afin de permettre un financement partagé avec la commune de Marseille.
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'une convention de maitrise d'ouvrage déléguée avec la commune de Carnoux-En-Provence pour la réalisation du programme d'investissement en matière d'éclairage public métropolitain sur l'année 2023
Résumé
La Métropole Aix-Marseille Provence envisage de déléguer à la commune de Carnoux-En-Provence, la réalisation d’une programmation de travaux de rénovation de l’éclairage public métropolitain sur cette commune, pour l’année 2023. Afin d’entériner les modalités financières et administratives de cet accord, une convention de maitrise d‘ouvrage déléguée a été établie.
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'une convention de fonds de concours avec la commune de Carnoux en Provence pour la réalisation du programme d'investissement en matière d'éclairage public métropolitain sur l'année 2023
Résumé
La Métropole et la Commune se sont entendues afin de convenir d’une convention de fonds de concours sur l’opération de rénovation de l’éclairage public projetée en programmation 2023.
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'une convention de maitrise d'ouvrage déléguée avec la commune de Cassis pour les travaux d'éclairage public réalisés dans le cadre du marché de performance énergétique de la commune - Tranche 2023
Résumé
La présente convention vise à donner mandat de maîtrise d’ouvrage à la Commune de Cassis, au titre des travaux d’éclairage public concernant les voies suivantes : avenue du 11 novembre, avenue J. Liautaud, avenue A. Favier, avenue J. Ferry correspondant à la programmation 2023 des travaux.
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'une convention de fonds de concours avec la commune de Cassis pour les travaux d'éclairage public réalisés dans le cadre du marché de performance énergétique de la commune - Tranche 2023
Résumé
La Métropole et la commune de Cassis se sont accordées pour établir une convention de fonds de concours limitée à la réalisation d’un programme d’investissement en matière d’éclairage public métropolitain sur l’année 2023 Ce programme, développé par la commune de Cassis, tend à réaliser des travaux d’éclairage public concernant les voies suivantes : avenue du 11 novembre, avenue J. Liautaud, avenue A. Favier, avenue J. Ferry sur la commune de Cassis.