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Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Cycle de l'eau et assainissement

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Approbation du rapport annuel 2020 sur le Prix et la Qualité des Services Publics de l’eau potable et de l'assainissement métropolitain et des six rapports annuels 2020 sur le Prix et la Qualité des Services Publics de l’eau potable et de l'assainissement des Conseils de Territoire

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Enseignement supérieur et recherche

Rapporteur : Eric GARCIN

Objet

Attribution d'une subvention à l'Institut d'Etudes Politiques d'Aix-en-Provence pour l'organisation du colloque "Quelle sécurité internationale dans un monde post Covid encore plus incertain ?" - Approbation d’une convention

Résumé

Développement économique et emploi

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Zones d'activités

Rapporteur : Michel AMIEL

Objet

Zone d’Aménagement Concerté Pallières II aux Pennes-Mirabeau - Modification n°2 du dossier de réalisation

Résumé

Développement économique et emploi

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Cycle de l'eau et assainissement

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Approbation d'une convention de maîtrise d'ouvrage déléguée relative à la réalisation de travaux de DECI par la Commune de Cabriès

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Zones d'activités

Rapporteur : Jean-Christophe GRUVEL

Objet

Zone d'Aménagement Concerté de La Roque-d'Anthéron 2 – Modification du Cahier des Charges de Cession de Terrains

Résumé

Développement économique et emploi

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Zones d'activités

Rapporteur : Jean-Christophe GRUVEL

Objet

Zone d'Aménagement Concerté de la Roque d'Anthéron 2 - Cession du lot 10

Résumé

Développement économique et emploi

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Finances

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 17 logements sociaux dénommée Horizon Naturel située Avenue du Général de Gaulle à Ventabren

Résumé

Ressources

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Zones d'activités

Rapporteur : Jean-Christophe GRUVEL

Objet

Approbation de l'avenant n°4 à la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la Zone d'Aménagement Concerté des Vergeras à Saint-Estève-Janson

Résumé

Développement économique et emploi

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation de la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage à la SPLA Pays d’Aix Territoires pour la construction du Pôle des Services à la Population d’Aix-en-Provence

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Forêt

Rapporteur : Michel RUIZ

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Fibois Sud Provence Alpes Côte d'Azur pour une étude d’opportunité de développement d’un pôle d’excellence forêt-bois sur le territoire de Gardanne/Meyreuil - Approbation d'une subvention

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau