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Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 18/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'une convention de traitement des eaux usées des Pennes-Mirabeau à la station d'épuration de Vitrolles avec la REPA et SUEZ

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 18/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation du Schéma Directeur Métropolitain des Eaux Pluviales Urbaines - Volet Relatif au secteur du haut bassin versant de l'Huveaune

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 18/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Présentation des rapports annuels d'activités 2024 des exploitants (délégataires, régies et SPL) des services publics de l'assainissement et de l'eau potable

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 19/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Approbation de la modification n°1

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 06/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Attribution d'une subvention spécifique au Parc naturel régional du Luberon - MGDIS n° 11847

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 06/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Approbation d'une convention de prêt de matériel photographique à titre gratuit par la société Vinci Autoroutes-ESCOTA dans le cadre d'un projet de recherche collaboratif porté par la Métropole

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 06/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON

Objet

Approbation du protocole relatif à l'indemnisation de la Somimar suite à la résiliation pour motif d'intérêt général du contrat de concession relatif à la gestion et à l'extension du Marché d'Intérêt National de Marseille

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 06/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Approbation de la convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions - ANTAI - relative à la mise en œuvre du processus de verbalisation électronique pour les agents habilités de l'organisme gestionnaire d'une réserve naturelle régionale

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 06/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Christian BURLE

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec l'Etat et l'association ASA des Arrosants de la Compagnie de Craponne dans le cadre de la politique durable de soutien à l'agriculture du territoire

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 06/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Election du 12ème Vice-Président

Résumé