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Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 10/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Christian BURLE

Objet

Attribution de subvention au profit de l'association "Maison de la Transhumance" au titre de l'exercice 2023 - MGDIS n°2610 - n°2549

Résumé

Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 10/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Christian BURLE

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement global à l'association Service de Remplacement des Bouches-du-Rhône au titre de l'exercice 2023 - MGDIS n°2528

Résumé

Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 10/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Christian BURLE

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement global à l'association Solidarité Paysans Provence-Alpes au titre de l'exercice 2023 - MGDIS n°2542

Résumé

Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 10/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Christian BURLE

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement global à l'association "Terre de Liens Provence-Alpes-Côte-D'azur" au titre de l'exercice 2023 - MGDIS n°2674

Résumé

Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 10/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Christian BURLE

Objet

Attribution d'une subvention à l'Association Syndicale Autorisée des Arrosants (ASA) du Canal de Peyrolles - Approbation d'une convention - MGDIS n°2598

Résumé

Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 10/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Christian BURLE

Objet

Attribution d'une subvention à l'Association Syndicale Autorisée des Arrosants (ASA) du Canal de Craponne - Approbation d'une convention - MGDIS n°2763

Résumé

Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 10/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Christian BURLE

Objet

Attribution d'une subvention à l'Association Syndicale Autorisée des Arrosants (ASA) du Canal du Moulin - Approbation d'une convention - MGDIS n°2670

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'un groupement de commandes permanent avec le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône portant sur les achats de prestations de services et de fournitures pour les besoins des directions de la communication des deux entités

Résumé

Constitution d’un groupement de commandes permanent entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône portant sur les achats de prestations de services et de fournitures pour les besoins des directions de la communication des deux entités

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation du principe de l'élargissement du champ d'intervention de la Commission métropolitaine d'indemnisation amiable des préjudices économiques liés aux travaux nécessaires à l'aménagement, l'extension et à la revalorisation du Port des Heures Claires sur la commune d'Istres

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Indemnisation amiable des préjudices économiques subis par les commerçants, artisans et professionnels riverains d'opérations d'aménagement sous maitrise d'ouvrage de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé