8510 résultat(s)

Délibération du 25/09/2014


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire - Aides en faveur des propriétaires occupants OPAH d'Aix-en-Provence


Résumé

Habitat

Délibération du 25/09/2014


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire - Aides en faveur des propriétaires occupants en matière de travaux d'assainissement non collectif


Résumé

Habitat

Délibération du 25/09/2014


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Christophe GROSSI


Objet

Versement des soldes des subventions 2013 aux associations dans le cadre de la Prévention de la délinquance


Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale

Délibération du 25/09/2014


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Christophe GROSSI


Objet

Attribution de subventions au titre de l'année 2014 dans le cadre de la prévention de la délinquance


Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale

Délibération du 25/09/2014


Instance : Bureau


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Approbation du choix de la société de capital Risque RAC VIVERIS VENTURE (R2V) en vue de la participation de la CPA à son capital d'investissement en amorçage


Résumé

Interventions économiques

Délibération du 25/09/2014


Instance : Bureau


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Actualisation de la convention de partenariat avec le Centre de Microélectronique de Provence G. Charpak


Résumé

Interventions économiques

Délibération du 25/09/2014


Instance : Bureau


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Abondement d'une Prime d'Aménagement du Territoire au bénéfice de la société TREEPTIK basée à Meyreuil


Résumé

Interventions économiques

Délibération du 25/09/2014


Instance : Bureau


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Philippe de SAINTDO


Objet

CFA du Pays d'Aix - Adhésion à la démarche qualité regionale "RESEAU" et demande de subvention à la Région PACA


Résumé

Emploi et formation

Délibération du 25/09/2014


Instance : Bureau


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Philippe de SAINTDO


Objet

CFA du Pays d'Aix - Adhésion à la démarche Agenda 21 des centres de formation d'apprentis et demande de subvention à la Région PACA


Résumé

Emploi et formation

Délibération du 25/09/2014


Instance : Bureau


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

Attribution d'une subvention au titre de l'année 2014 à l'association ADIJE


Résumé

Emploi et formation