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Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 05/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Approbation d'un acte unilatéral de mise à disposition de données géographiques numériques, à titre gracieux, au profit de l'Agence Départementale D'Information sur le Logement des Bouches-du-Rhône (ADIL 13)

Résumé

Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 05/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON

Objet

Attribution d'une subvention à l'office de Tourisme d'Istres pour l'opération "Istres propre" - Approbation d'une convention - MGDIS n°2987

Résumé

Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 05/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Grand Delta Habitat pour le financement de l'opération de construction de 15 logements locatifs sociaux dénommée "Le Hameau de Florent" située Chemin d'Alleins à Mallemort

Résumé

Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 05/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Grand Delta Habitat pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 6 logements locatifs sociaux dénommée "Ombre et Soleil" située Chemin de la Coulade à Lançon-Provence

Résumé

Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 05/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Grand Delta Habitat pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 24 logements locatifs sociaux dénommée "Belle Ombre" située Chemin des Pinèdes à Lançon-Provence

Résumé

Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 05/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration de 15 logements locatifs sociaux dénommée "102-104 République" située 102-104 Rue de la République à Marseille 2ème arrondissement

Résumé

Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 05/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 85 logements locatifs sociaux dénommée "Les Corniches de Caronte" située Boulevard Pierre Semard à Port-de-Bouc

Résumé

Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 05/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération de réhabilitation de 174 logements locatifs sociaux dénommée "Turenne" située 7-9-11 Rue de Turenne à Marseille 3ème arrondissement

Résumé

Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 05/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à l'Association Soliha Provence pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration d'un logement locatif social dénommée "Montsabert" située 4 rue Monsabert à Ensuès-la-Redonne

Résumé

Délibération du 04/05/2023

Publiée le : 05/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à l'Association Soliha Provence pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration de 2 logements locatifs sociaux dénommée "Place des Martyrs de Charleval" située 7 bis avenue de la Roche - Place des Martyrs de Charleval à Ensuès-la-Redonne

Résumé