Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune Cornillon-Confoux - Modification n°2 - Justification de l'ouverture à l'urbanisation de la zone Pièle Belvezet
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du bilan de la concertation de l'opération d'aménagement du Liourat à Vitrolles
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du bilan de la concertation préalable pour le projet d'aménagement de la zone d'activités économiques de la Calade à Aix en Provence - Définition des modalités de mise à disposition du public de l'étude d'impact
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Budget annexe "CT1 Assainissement" - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement relative à la couverture et ventilation des surverses des pré-décanteurs de l'usine GEOLIDE, à Marseille
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation du plan d'actions 2023 pour l'amélioration du rendement des réseaux de distribution d'eau potable de Port-de-Bouc
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Concession d'aménagement sur le Parc Corot passée avec CDC Habitat Actions Copropriétés à Marseille 13ème arrondissement - Approbation de l'avenant 2 du traité de concession
Résumé
La copropriété du Parc Corot fait partie d’une des cinq grandes copropriétés de Marseille inscrites en suivi national dans le cadre du « Plan Initiative Copropriétés » (PIC). L’objectif général de la Métropole est de permettre la mutabilité de ce quartier vétuste en résorbant l’habitat insalubre, en apportant une offre diversifiée de logements, et, de retrouver un fonctionnement urbain et social satisfaisant. La Métropole a nommé un concessionnaire, CDC « Habitat Action Copropriétés », pour une durée de 8 ans. Cette concession porte sur la démolition de certains bâtiments des aménagements d’espaces publics. Compte tenu des orientations de la concession, il est proposé de modifier le traité de concession par avenant portant sur des précisions programmatiques.
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Zone d'Aménagement Concerté Bertoire 2 à Lambesc - Concession d'aménagement avec la SPLA - Agrément d'acquéreurs
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de l'avenant n°2 au contrat de délégation de service public de l'assainissement collectif des communes de Grans et Cornillon-Confoux
Résumé
- intégration 5 PR - validation des rendus d'études - intégration de nouveaux prix au BPU - intégration nouveau prix pour la collecte et le traitement des effluents en gros - actualisation contrat sur les engagements protection des données
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER
Objet
Approbation du dispositif de Challenges territoriaux Innov Provence ainsi que du cadre d'intervention et de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement afférente
Résumé
Délibération du 16/03/2023
Publiée le : 20/03/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation du protocole d'accord de sortie d'expérimentation d'une navette autonome dénommée "Demoiselle" avec la S.A. thecamp, et l'association thecamp demoiselle
Résumé