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Délibération du 25/09/2014

Instance : Bureau

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Rapport d'orientation sur le fonctionnement de la compétence Aménagement des Entrées de ville et propositions d'aménagement

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Délibération du 25/09/2014

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Actions et aides financières - Logement social d'intérêt communautaire - Attribution d'une subvention pour surcharge foncière "Villa Mercadier" à Vitrolles - 14 logements PLUS et 6 PLAI - Logis Méditerranée

Résumé

Habitat

Délibération du 25/09/2014

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Actions et aides financières - Logement social d'intérêt communautaire - Modification des subventions accordées pour l'opération "La Tuilière" à Rousset - 3 PLAI / 4 PLUS / 5 PLS - SFHE

Résumé

Habitat

Délibération du 25/09/2014

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Actions et aides financières - Logement social d'intérêt communautaire - "Résidence Les Pins" à Fuveau - 17 logements PSLA - SNHM

Résumé

Habitat

Délibération du 25/09/2014

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Actions et aides financières - Logement social d'intérêt communautaire - "Rue du Barry" à Rousset - 2 logements PLUS - Commune de Rousset

Résumé

Habitat

Délibération du 25/09/2014

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Equilibre social de l'habitat - Intervention financière de la CPA pour favoriser l'accession à coût maîtrisé - Attribution de subventions nominatives

Résumé

Habitat

Délibération du 25/09/2014

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Equilibre social de l'habitat - Maintien de l'aide accordée en 2010 à Monsieur RAMON par la CPA au titre du Pass Foncier

Résumé

Habitat

Délibération du 25/09/2014

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire - Aides en faveur des propriétaires occupants PIG CPA

Résumé

Habitat

Délibération du 25/09/2014

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire - Aides en faveur des propriétaires bailleurs PIG CPA

Résumé

Habitat

Délibération du 25/09/2014

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire - Aides en faveur des propriétaires occupants OPAH d'Aix-en-Provence

Résumé

Habitat