Délibérations

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'une convention de fonds de concours avec la commune de Saint-Victoret pour les travaux d'éclairage public métropolitains - Programmation 2023

Résumé

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de fonds de concours avec la commune de Marignane pour des opérations d'éclairage public - Intégration de la tranche 2023

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention avec Orange relative aux travaux de déviations et protection des installations et réseaux enterrés de télécommunication dans le cadre de l'opération d'extension du Tramway T3 phase 1

Résumé

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'une convention de servitude avec Enedis concernant le raccordement électrique en moyenne tension de deux aires de repos sur l'autoroute traversant la commune de La Ciotat

Résumé

La Métropole Aix-Marseille Provence a été sollicité par la société ENEDIS dans le cadre du raccordement électrique en moyenne tension des deux aires de repos sur l’autoroute traversant la commune de La Ciotat : l’aire du Liouquet et les plaines Barronnes Ainsi, sur la commune de La Ciotat, des réseaux moyenne tension sont amenés à être mis en place sur deux parcelles qui appartiennent à la Métropole Aix-Marseille Provence. Il convient par convention d’accorder à la société ENEDIS une servitude sur les parcelles en question.

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation du renouvellement de l'adhésion à l'association AVEM (Avenir Electro-mobile) et paiement de la cotisation 2023

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de service relative à l'exploitation du parking du Rouet

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Mobilidées pour 2023 - Approbation d'une convention

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Atelier de l'environnement CPIE (Centre permanent d'initiatives pour l'environnement) du Pays d'Aix pour 2023 - Approbation d'une convention

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage et de remboursement concernant l'aménagement du parking Saint Pierre, de la place C.Desmoulins et des rues attenantes sur la commune de Marignane

Résumé

Afin d’actualiser le coût prévisionnel des travaux et de clarifier la répartition des compétences dans l’aménagement projeté de la rampe d’accessibilité, la commune de Marignane et la Métropole Aix-Marseille Provence ont établi un avenant à la convention n°CT119/0001.

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec le Département des Bouches-du-Rhône et la Commune de Vitrolles pour la réhabilitation de l'accès Nord à la zone d'activité des Estroublans

Résumé