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Délibération du 14/10/2014

Instance : Conseil

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

ISDnD de l'Arbois - Modification du règlement intérieur

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 14/10/2014

Instance : Conseil

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Soutien au sport collectif de niveau national - Attribution d'une subvention d'investissement au PAVVB et approbation d'une convention d'objectifs

Résumé

Sports

Délibération du 14/10/2014

Instance : Conseil

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Réhabilitation et restructuration de la piscine de Lambesc - Approbation du programme général et mise en place d'une Autorisation de Programme

Résumé

Sports

Délibération du 14/10/2014

Instance : Conseil

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Philippe CHARRIN

Objet

Acquisition de onze œuvres d'art, don d'une douzième œuvre, avec inscription à l'inventaire des collections permanentes du Musée Granet

Résumé

Culture

Délibération du 14/10/2014

Instance : Conseil

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Philippe CHARRIN

Objet

Programme définitif et coût d'opération de la future salle SMAC (scène de musiques actuelles) sur le site de la Constance à Aix-en-Provence - Programme d'activité prévisionnel, coût de fonctionnement et mode de gestion - Approbation d'un avenant fixant les conditions d'intervention de la SPLA "Pays d'Aix Territoires" pour la réalisation de l'équipement

Résumé

Culture

Délibération du 14/10/2014

Instance : Conseil

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Philippe CHARRIN

Objet

Attribution de subventions avec conventions d'objectifs au Festival d'Aix (FIAL) et au Centre International des Arts en Mouvement (CIAM)

Résumé

Culture

Délibération du 14/10/2014

Instance : Conseil

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Philippe CHARRIN

Objet

Attribution de subventions en investissement et approbation des conventions avec la Fondation Vasarely et la Fondation du Camp des Milles, mémoire et éducation

Résumé

Culture

Délibération du 14/10/2014

Instance : Conseil

Commission : Institution

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Motion du Conseil de Communauté de la CPA visant à demander au Conseil Régional PACA de revoir son dispositif de minoration des subventions aux communes faisant l'objet d'un constat de carence dans le cadre de la loi SRU

Délibération du 14/10/2014

Instance : Conseil

Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Désignation du représentant de la CPA au sein de l'Assemblée Générale de la Fondation du Patrimoine

Délibération du 14/10/2014

Instance : Conseil

Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Délégations d'attributions du Conseil au Président ou à son suppléant