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Délibération du 06/11/2014


Instance : Bureau


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Martine CESARI


Objet

Octroi d'un fonds de concours incitatif à la commune d'Eguilles pour la mise en accessibilité


Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Délibération du 06/11/2014


Instance : Bureau


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Diffusion des données de transport en commun sur Google Transit - Autorisation de signer un contrat avec Google


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 06/11/2014


Instance : Bureau


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Robert DAGORNE


Objet

Modification de programmes d'opérations d'entrées de ville


Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Délibération du 06/11/2014


Instance : Bureau


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Robert DAGORNE


Objet

Autorisation de signer des conventions de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage de la CPA à la commune d'Eguilles pour la réalisation d'entrées de ville


Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Délibération du 06/11/2014


Instance : Bureau


Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Autorisation de signer les conventions de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage de la CPA à la commune d'Aix-en-Provence pour la réalisation de voiries communautaires


Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Délibération du 06/11/2014


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Actions et aides financières - Logement social d'intérêt communautaire - Réhabilitation et mise en accessibilité de la "Résidence La Frescoule" à Vitrolles - 162 logements - Logis Méditerranée


Résumé

Habitat

Délibération du 06/11/2014


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Equilibre social de l'habitat - Attribution d'une subvention à l'association Handitoit Provence


Résumé

Habitat

Délibération du 06/11/2014


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Equilibre social de l'habitat - Autorisation de signer un avenant à la convention conclue entre la CPA et le Crédit Foncier


Résumé

Habitat

Délibération du 06/11/2014


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Equilibre social de l'habitat - Intervention financière de la CPA pour favoriser l'accession à coût maîtrisé - Attribution de subventions nominatives


Résumé

Habitat

Délibération du 06/11/2014


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire - Aides en faveur des propriétaires occupants PIG CPA


Résumé

Habitat