Délibération du 06/11/2014
Instance : Bureau
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Martine CESARI
Objet
Octroi d'un fonds de concours incitatif à la commune d'Eguilles pour la mise en accessibilité
Résumé
Prospective et aménagement de l'espace / SCOT
Délibération du 06/11/2014
Instance : Bureau
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Diffusion des données de transport en commun sur Google Transit - Autorisation de signer un contrat avec Google
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 06/11/2014
Instance : Bureau
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Robert DAGORNE
Objet
Modification de programmes d'opérations d'entrées de ville
Résumé
Entrées de ville et voiries communautaires
Délibération du 06/11/2014
Instance : Bureau
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Robert DAGORNE
Objet
Autorisation de signer des conventions de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage de la CPA à la commune d'Eguilles pour la réalisation d'entrées de ville
Résumé
Entrées de ville et voiries communautaires
Délibération du 06/11/2014
Instance : Bureau
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Autorisation de signer les conventions de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage de la CPA à la commune d'Aix-en-Provence pour la réalisation de voiries communautaires
Résumé
Entrées de ville et voiries communautaires
Délibération du 06/11/2014
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Actions et aides financières - Logement social d'intérêt communautaire - Réhabilitation et mise en accessibilité de la "Résidence La Frescoule" à Vitrolles - 162 logements - Logis Méditerranée
Résumé
Habitat
Délibération du 06/11/2014
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Equilibre social de l'habitat - Attribution d'une subvention à l'association Handitoit Provence
Résumé
Habitat
Délibération du 06/11/2014
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Equilibre social de l'habitat - Autorisation de signer un avenant à la convention conclue entre la CPA et le Crédit Foncier
Résumé
Habitat
Délibération du 06/11/2014
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Equilibre social de l'habitat - Intervention financière de la CPA pour favoriser l'accession à coût maîtrisé - Attribution de subventions nominatives
Résumé
Habitat
Délibération du 06/11/2014
Instance : Bureau
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire - Aides en faveur des propriétaires occupants PIG CPA
Résumé
Habitat