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Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 12/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Justice and Union Toward Social Transformation (JUST) dans le cadre du Plan de Pauvreté - Approbation d'une convention - MGDIS n°5546

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 12/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'une convention relative aux modalités d'accès et d'échange de données de la station de traitement des eaux du site du Pin Vert à Aubagne avec la SPL Eau des Collines et la SEMM

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 12/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Solidarités International dans le cadre du Plan de Pauvreté - Approbation d'une convention - MGDIS n°5544

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 12/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Approbation d'une convention cadre de partenariat 2023-2027 avec la Chambre de Commerce et d'Industrie métropolitaine Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 12/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la Société ONYX Méditerranée

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 12/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Prima Groupe

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 12/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Attribution d'une subvention à l'association "La fédération départementale des foyers ruraux" pour la sensibilisation des habitants de la Métropole aux techniques du compostage via une plateforme de proximité - Approbation d'une convention - MGDIS n°2853

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 12/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire avec la société NOE Environnement pour le paiement de prestations relatives à la collecte des déchets ménagers sur le territoire de Marseille et Martigues

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 12/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel entre la Métropole Aix Marseille Provence et la société VIAL SAS au titre de ses charges supplémentaires liées à l'exécution du contrat pour la zone d'Aubagne

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 12/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel entre la Métropole Aix Marseille Provence et la société VIAL SAS au titre de ses charges supplémentaires liées à l'exécution du contrat pour la zone de Salon-de-Provence

Résumé