Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 04/07/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gaby CHARROUX
Objet
Attribution d'une aide financière aux sociétés Dunk Films, 13 Productions, Plus De Prod - Duno Films, Girelle Production, Special Touch Studios, Big Band Story, Siecle Productions, Itineraire Productions pour la production de courts métrages, longs métrages et séries audiovisuelles de fiction et d'animation - Approbation des conventions
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 04/07/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Attribution de subventions aux opérateurs du Pays d'Aix œuvrant dans le champ de l'Insertion et de l'Emploi - Aide aux dispositifs d'accueil, d'information et d'orientation des demandeurs d'emploi (Axe 1) - Approbation de conventions
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 04/07/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER
Objet
Attribution d'une subvention à French Tech Aix-Marseille Région Sud au titre de l'exercice 2023 - Approbation d'une convention - MGDIS n°2924
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 04/07/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Attribution de la subvention 2023 à l'association l'ALPA dans le cadre de la convention d'objectifs "Gestion locative personnalisée et accompagnement des ménages"
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 04/07/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Organisation des services de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Ajustements
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 06/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme intercommunal de Marseille-Provence - Approbation de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°3 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal - Réalisation d'un Commissariat de Police dans le 14e arrondissement sur la commune de Marseille
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 06/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Salon-de-Provence - Approbation de la modification n° 6
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 06/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Simiane-Collongue - Approbation de la déclaration de projet n°2 emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme - Quartier Hauts de Gadie sur la commune de Simiane-Collongue
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 06/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Sénas - Approbation de la modification n°3
Résumé
Délibération du 29/06/2023
Publiée le : 06/07/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Approbation
Résumé