Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Madame Danielle MILON
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement global à l'Office de Tourisme de Saint-Chamas - Approbation d'une convention - MGDIS n°5495
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Attribution d'une subvention d'Investissement à l'association Festival International d'Art Lyrique, pour l'achat de matériels - Approbation d'une convention - MGDIS n°2837
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Approbation d'une convention avec l'Etat et la ville de Martigues à propos de la création d'un mur anti bruit sur le quartier des Esperelles à Martigues
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Olivier FREGEAC
Objet
Budget principal - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement valorisation de l'aire d'accueil de Bimont
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN
Objet
Renouvellement de la candidature de la Métropole Aix-Marseille-Provence comme structure animatrice du site Natura 2000 "Chaîne de l'Etoile - Massif du Garlaban" et à la Présidence du Comité de pilotage - Prorogation pour la période 2024-2026
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER
Objet
Approbation d'une démarche cadre pour le développement d'un Numérique Responsable et Vertueux à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Budget annexe immobiliers d'entreprises - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Réhabilitation et modernisation des pépinières d'entreprises Ouest Métropole"
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation du montant harmonisé de la Participation pour le Financement de l'Assainissement Collectif (PFAC) pour tous les usagers de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Approbation de l'avenant n°3 au contrat de concession de travaux pour la restructuration et l'exploitation de l'Anse du Pharo conclu avec la SPL SOLEAM
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de l'avenant n°1 au contrat de délégation par affermage de service public d'alimentation en eau potable de la commune d'Auriol conclu avec la SAUR
Résumé