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Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône - Modification n° 1 - Décision de non réalisation d'une évaluation environnementale

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Miramas - Abrogation de la délibération n° URBA 014-11750/22/CM du Conseil de la Métropole du 05/05/2022 - Engagement de la procédure de modification n°2

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône - Modification n°3 - Décision de non réalisation d'une évaluation environnementale

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation de régimes dérogatoires aux modalités de remboursement des frais occasionnés par les déplacements des agents, des élus et personnalités extérieures

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune Fos-sur-Mer - Modification simplifiée n° 1 - Décision de non réalisation d'une évaluation environnementale

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Miramas - Engagement de la modification n° 3

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune Fos-sur-Mer - Engagement de la modification n° 2

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune Fos-sur-Mer - Engagement de la modification n° 3

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Abandon de la procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLUi Marseille-Provence pour la réalisation du projet de "Hub Urbain d'innovation pour tous" et abrogation de la délibération URBA 002-10138/21/CM du 4 juin 2021

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 04/07/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme intercommunal de Marseille-Provence - Modification n°4 - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation

Résumé