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Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2024 de la concession d'aménagement avec la Soleam relative à l'opération de la Zone d'Aménagement Concerté des Florides sur les communes de Marignane et Gignac-la-Nerthe

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2024 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à l'opération du Liourat à Vitrolles

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage avec la commune de Salon-de-Provence dans le cadre de la requalification des espaces publics du quartier des Canourgues

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du transfert à la Soleam de la subvention au titre du "Fonds Vert" pour la reconversion d'une friche située dans la zone d'activités économiques de l'Anjoly à Vitrolles - Approbation d'un avenant à la convention de financement

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire relatif au marché de maîtrise d'œuvre avec OPSIA Méditerranée dans le cadre du Projet Urbain Partenarial Val de Ricard à Ensuès-la-Redonne

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation d'une convention d'intervention foncière en opération d'ensemble sur le site des Cassades avec l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur, et la commune de Pélissanne

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2024 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à l'opération de rénovation urbaine d'Encagnane à Aix-en-Provence

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de Monsieur Johann Ivars et Madame Audrey Pierre d'une emprise de terrain située chemin de Fardeloup à la Ciotat à détacher de la parcelle cadastrée AO 455, nécessaire au réaménagement du chemin de Fardeloup à la Ciotat

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de Madame Régine Lan épouse Jury d'une emprise de terrain située chemin de Fardeloup à la Ciotat à détacher de la parcelle cadastrée AO 115 nécessaire au réaménagement du chemin de Fardeloup à La Ciotat

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à l'euro symbolique au profit de l'Association Foncière Logement (AFL) d'une emprise foncière non bâtie à détacher de la parcelle en nature de voirie cadastrée 881 L 71 située boulevard Bouge à Marseille 13ème arrondissement, dans le cadre des aménagements prévus au programme de renouvellement urbain Malpassé

Résumé