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Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 02/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de la participation financière de la Métropole aux travaux de mise en sécurité des particuliers et entreprises dans le cadre du programme Inond'action pour la réduction de la vulnérabilité aux risques inondation sur les bassins versants Huveaune, Côtiers et Aygalades

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 02/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de l'avenant n°6 à la convention de délégation de compétence avec le Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD)

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 02/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°2 au contrat de délégation du service public de l'eau potable conclu avec la SEM pour la commune de Meyrargues

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 02/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°2 au contrat de concession du service public de production et distribution de l'eau potable conclu avec la SEM pour la commune du Puy-Sainte-Réparade

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 02/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°2 au contrat de délégation par affermage du service public de l'eau potable conclu avec la SEM pour la commune de Saint-Antonin-sur-Bayon

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 02/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation des périmètres des futurs Services d'eau potable et d'assainissement métropolitains

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 02/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°3 au contrat de délégation de gestion par affermage du service public communal d'alimentation en eau potable conclu avec SUEZ pour la commune de Saint-Cannat

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 02/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°4 au contrat de concession du service public de l'eau potable conclu avec SUEZ pour la commune de Jouques

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 02/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°3 au contrat pour l'exploitation par affermage du service public de l'eau potable conclu avec SEM pour la commune de Vauvenargues

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 02/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON

Objet

Ratification des accords de transition écologique en Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Résumé