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Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'un dégrèvement sur la partie assainissement pour service non rendu au profit d'un administré de la Régie des Eaux Métropolitaine de la commune de Port-de-Bouc

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation du rapport annuel 2024 sur le Prix et la Qualité des Services Publics de l'eau potable et de l'assainissement

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de financement relative à mise en sécurité des anciens dépôts massifs de scories présents sur le littoral des calanques entre Mont Rose et Callelongue (Marseille)

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'association Atmosud, association agréée de surveillance de la qualité de l'air en région Sud

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de partenariat de recherche et de développement conclue avec le Centre d'Etudes et d'expertise sur les Risques l'Environnement, la Mobilité et l'Aménagement (CEREMA)

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Attribution d'une subvention à l'Institut Ecocitoyen pour la Connaissance des Pollutions pour le fonctionnement de sa structure et la mise à disposition d'agents - Approbation de la convention d'objectifs pour l'année 2026 - MGDIS n° 12939

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Renouvellement de l'adhésion à la Médiation de l'Eau et paiement de la cotisation 2026

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Remise gracieuse relative aux pénalités dans le cadre de l'OS2 pour le lot 3 des travaux de revalorisation du port des Heures Claires à Istres

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Remise gracieuse relative aux pénalités dans le cadre de l'OS2 pour le lot 4 des travaux de revalorisation du port des Heures Claires à Istres

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Remise gracieuse relative aux pénalités dans le cadre de l'OS2 pour le lot 5 des travaux de revalorisation du port des Heures Claires à Istres

Résumé