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Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Septentrion Environnement dans le cadre du Contrat de Baie de Transition 2023-2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°2631

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un avenant de prolongation du contrat de reprise des emballages petits aluminium et souples avec la société PreZero Pyral GmbH en option filière dans le cadre du Contrat pour l'Action et la Performance barème F avec l'Eco-organisme CITEO

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Indemnisation amiable des préjudices économiques subis par les commerçants, artisans et professionnels riverains d'opérations d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique de la parcelle cadastrée section B numéro 1114 appartenant à la commune de Port-Saint-Louis du Rhône, correspondant à l'emprise du conservatoire de musique et constitution d'une servitude d'accès

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Madame Danielle MILON

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement global à l'Office de Tourisme du Massif des Costes - Approbation d'une convention - MGDIS n°5213

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Attribution d'une subvention à l'association pour l'innovation et la recherche au service du climat dans le cadre du Livre Bleu - Approbation d'une convention - MGDIS n°585

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°1 au Contrat Métropolitain pour une gestion intégrée et durable du grand et petit cycle de l'eau avec l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée et Corse et L'Etat

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Adhésion à l'association nationale pour le développement de la mobilité électrique (AVERE) et paiement de la cotisation 2023

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de la SCCV Le Marégraphe de trois parcelles cadastrées section 830 E 58,60 et 62, sises 9 rue des Flots Bleus à Marseille 7ème arrondissement, en vue de l'élargissement de la voie

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès du Département des Bouches-du-Rhône de deux emprises de terrain à détacher de la parcelle cadastrée AL 230 nécessaire à l'aménagement l'avenue Nelson Mandela à Septèmes-les-Vallons

Résumé