Délibérations

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération " Réalisation d'un centre de tri des collectes sélectives métropolitain"

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Budgets Annexes de l’eau et de l’assainissement en délégation du Pays d'Aix - Approbation des surtaxes de l’eau et de l’assainissement pour le Conseil de Territoire du Pays d'Aix à compter de l’année 2022

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Approbation de l'avenant n°1 au contrat de délégation par affermage du service public de l'eau potable de la Commune de Coudoux - Retrait de la délibération n°DEA 035-8019/19/CM

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Approbation d’une convention entre le Territoire du Pays d’Aix et la Régie des Eaux du Pays d’Aix pour la compensation relative à la relocalisation du service pluvial du Territoire du Pays d’Aix

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage pour la réalisation, par la commune du Puy-Sainte-Réparade, de travaux d'aménagement des réseaux humides dans le cadre de l'aménagement de voirie de la Rue du Pressoir

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation par la Commune de Peyrolles-en-Provence de travaux d'aménagement des réseaux humides dans le cadre de l'aménagement des voiries rues Barème et des Ecoles

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée n°Z210557COV relative à la réalisation du programme 2021 de travaux pluviaux sur la Commune d'Aix-en-Provence

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Budget annexe de la Métropole Aix Marseille Provence -  Dissolution du budget annexe "Eau en régie" du Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Budget annexe "Eau en régie"' du Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la rectification du montant de l'actif et du passif de la mise à disposition par le budget annexe Eau en régie d'Aix en Provence à la Régie des Eaux du Pays d'Aix (REPA)

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Pascal CHAUVIN

Objet

Délégation de Service Public Aréna du Pays d’Aix – Examen du rapport annuel du délégataire pour l’exercice 2020

Résumé

Politique culturelle et sportive