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Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n°1 au contrat de délégation de service public relatif à l'exploitation des parkings Timone et Blancarde à Marseille

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant 5 au contrat de concession du réseau de transport public "La Métropole Mobilité" : Libébus, Bus de l'Etang étendu aux communes de Carry-Le-Rouet, Sausset-les-Pins et Châteauneuf-les-Martigues

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant 7 à la délégation de service public pour l'exploitation du réseau de transport public "Aix en Bus"

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n°1 au contrat de délégation de service public relatif à l'exploitation des parkings Baret, Corderie, Cours Julien, Monthyon et Gambetta à Marseille

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation du Contrat d'Obligation de Service Public (COSP) avec la RTM

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°1 au contrat de délégation de service public de l'eau conclu avec SAUR pour la commune d'Eguilles

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON

Objet

Approbation d'un avenant au contrat de concession pour la distribution publique d'électricité avec Enedis et EDF, portant sur le renouvellement du Programme Pluriannuel des Investissement pour 2026-2030

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation de l'avenant 2 à la Délégation de Service Public pour l'animation et la gestion des aires d'accueil des Gens du Voyage d'Aix-en-Provence (Le Réaltor), de Fuveau/Meyreuil (Rives hautes), de Bouc Bel Air/Simiane-Collongue (La Malle) et de Salon de Provence/Lançon-Provence/Pélissanne (La Garenne)

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°3 au contrat de délégation de service public de l'assainissement conclu avec SUEZ pour la commune des Pennes-Mirabeau

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 16/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°9 au contrat de délégation de service public de la gestion et de l'exploitation de la station de traitement des eaux résiduaires industrielles de Rousset

Résumé