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Délibération du 10/07/2015

Instance : Conseil

Commission : Ressources

Rapporteur : Hélène LHEN

Objet

Révision du régime indemnitaire des agents de catégorie C des filières technique, sportive et culturelle

Résumé

Ressources humaines

Délibération du 10/07/2015

Instance : Conseil

Commission : Ressources

Rapporteur : Jean-François CORNO

Objet

Agenda d'Accessibilité Programmé (Ad'Ap) pour les établissements recevant du public et les installations communautaires ouvertes au public - Validation de la demande d'approbation de l'agenda auprès du Préfet du Département des Bouches-du-Rhône

Résumé

Bâtiments

Délibération du 10/07/2015

Instance : Conseil

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Contribution financière au développement de l'Agence d'Urbanisme du Pays d'Aix-Durance pour la période 2015-2017

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Délibération du 10/07/2015

Instance : Conseil

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Autorisation de signer l'avenant n°2 à la convention d'intervention foncière CPA/commune de Vitrolles/EPF PACA sur le site des Aymards - Couperigne - Estroublans

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace/SCOT

Délibération du 10/07/2015

Instance : Conseil

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Rapport annuel du délégataire pour l'année 2014 du réseau de transport public "Aix en Bus"

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 10/07/2015

Instance : Conseil

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Election des membres du jury pour le marché d'études de maîtrise d'œuvre du projet de Bus à Haut Niveau de Service Ligne B

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 10/07/2015

Instance : Conseil

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Pôle d'échanges de Trets - Approbation du programme de travaux

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 10/07/2015

Instance : Conseil

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation de l'augmentation des redevances transporteurs sur le périmètre de la gare routière d'Aix-en-Provence

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 10/07/2015

Instance : Conseil

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Avenant n°6 relatif à la Délégation de Service Public "Aix-en-Bus"

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 10/07/2015

Instance : Conseil

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Dispositif de dédommagement des abonnés P+R lors de la fermeture exceptionnelle des parkings de la CPA

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures