Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Budget Principal - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement Projet d'aménagement urbain et paysager-secteur Gare à Miramas
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Zone d'aménagement Concerté de Saint Just à Marseille 4eme et 13eme arrondissements - Approbation de l'avenant n°30 à la convention de concession avec la SOLEAM
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du lancement de la procédure d'attribution de concessions d'aménagement sans transfert de risque économique relative au quartier de La Castellane La Bricarde et au Parc Kallisté à Marseille - Approbation du principe de la constitution de la Commission d'Appels d'Offres spéciale pour l'attribution de la concession d'aménagement
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation des modalités de concertation publique préalable aux opérations d'aménagement visant le renouvellement urbain des quartiers La Castellane La Bricarde et le Parc Kallisté
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention de Projet Urbain Partenarial pour l'opération de Coudourousse à Meyrargues entre la Métropole et la société Urban Foncier
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du périmètre de Projet Urbain Partenarial Plaine de la Reynarde et de la convention de PUP avec la SCCV Ensuès-la-Redonne Reynarde
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Modification du Projet Urbain Partenarial Clésud sur le territoire de la commune de Grans - Approbation de l'avenant n°1 à la convention passée avec la Société Grans Développement
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n°2 à la convention d'avance de trésorerie avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la Zone d'Aménagement Concerté de la Burlière à Trets
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain d'Air Bel - Approbation des principales caractéristiques du projet de renouvellement urbain d'Air Bel et création de l'opération d'aménagement
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Déclaration de l'intérêt métropolitain de l'opération d'aménagement "Les Plaines Ouest" à Plan-de-Cuques
Résumé