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Délibération du 12/10/2023


Publiée le : 17/10/2023


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Budget Principal - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement Projet d'aménagement urbain et paysager-secteur Gare à Miramas


Résumé

Délibération du 12/10/2023


Publiée le : 17/10/2023


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Zone d'aménagement Concerté de Saint Just à Marseille 4eme et 13eme arrondissements - Approbation de l'avenant n°30 à la convention de concession avec la SOLEAM


Résumé

Délibération du 12/10/2023


Publiée le : 17/10/2023


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Approbation du lancement de la procédure d'attribution de concessions d'aménagement sans transfert de risque économique relative au quartier de La Castellane La Bricarde et au Parc Kallisté à Marseille - Approbation du principe de la constitution de la Commission d'Appels d'Offres spéciale pour l'attribution de la concession d'aménagement


Résumé

Délibération du 12/10/2023


Publiée le : 17/10/2023


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Approbation des modalités de concertation publique préalable aux opérations d'aménagement visant le renouvellement urbain des quartiers La Castellane La Bricarde et le Parc Kallisté


Résumé

Délibération du 12/10/2023


Publiée le : 17/10/2023


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de Projet Urbain Partenarial pour l'opération de Coudourousse à Meyrargues entre la Métropole et la société Urban Foncier


Résumé

Délibération du 12/10/2023


Publiée le : 17/10/2023


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Approbation du périmètre de Projet Urbain Partenarial Plaine de la Reynarde et de la convention de PUP avec la SCCV Ensuès-la-Redonne Reynarde


Résumé

Délibération du 12/10/2023


Publiée le : 17/10/2023


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Modification du Projet Urbain Partenarial Clésud sur le territoire de la commune de Grans - Approbation de l'avenant n°1 à la convention passée avec la Société Grans Développement


Résumé

Délibération du 12/10/2023


Publiée le : 17/10/2023


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention d'avance de trésorerie avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la Zone d'Aménagement Concerté de la Burlière à Trets


Résumé

Délibération du 12/10/2023


Publiée le : 17/10/2023


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain d'Air Bel - Approbation des principales caractéristiques du projet de renouvellement urbain d'Air Bel et création de l'opération d'aménagement


Résumé

Délibération du 12/10/2023


Publiée le : 17/10/2023


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Déclaration de l'intérêt métropolitain de l'opération d'aménagement "Les Plaines Ouest" à Plan-de-Cuques


Résumé