Délibérations

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Autorisation de signer l'avenant n°5 au marché n°10M040 relatif à l'exploitation de l'ISDnD de l'Arbois - Introduction de prix nouveaux pour le traitement des lixiviats

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Autorisation de signer un avenant n°1 relatif au marché de gestion de la Gare Routière Aix Centre (n°2014 6B M002)

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Autorisation de signer des avenants aux marchés d'exploitation des lignes régulières interurbaines et desserte des établissements scolaires et transport vers les piscines (n°13M039 à 13M047)

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Autorisation de signer l'avenant financier n°1 au marché de prestations intellectuelles n° 13M037 – Etudes d'insertion urbaine et de circulation d'un transport en commun en site propre

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Attribution de subventions au titre de la stratégie numérique et de la French Tech Aix-Marseille

Résumé

Technologies d'information et de communication

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Commune de Bouc-Bel-Air - Dérogation à l'interdiction d'ouverture à l'urbanisation en l'absence de SCOT dans le cadre de la modification n°3 du PLU

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Commune des Pennes-Mirabeau - Dérogation à l'interdiction d'ouverture à l'urbanisation en l'absence de SCOT dans le cadre de la modification n°2 du PLU

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

ZAC communautaire de Lenfant - Avis de la CPA dans le cadre de l'élaboration du PLU d'Aix-en-Provence

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace/SCOT

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Dérogations à l'interdiction d'ouverture à l'urbanisation de zones naturelles, agricoles ou à urbaniser dans le cadre de l'élaboration du PLU d'Aix-en-Provence

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace/SCOT

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Dérogation à l'interdiction d'ouverture à l'urbanisation de zones naturelles, agricoles ou à urbaniser dans le cadre de l'élaboration du PLU de Rousset

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace/SCOT