18607 résultat(s)

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec Ideal Connaissances relative aux modalités de participation de Métropole Aix-Marseille-Provence à la 13ème édition des Assises Nationales de la Biodiversité organisées du 5 au 7 juillet 2023

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Attribution d'aides pour la réhabilitation de logements locatifs sociaux dans les quartiers prioritaires de la politique de la Ville - Approbation des conventions de financement

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Attribution de subventions dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de Ville du Pays d'Aix

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Attribution de subventions en matière de prévention de la délinquance dans le cadre de la programmation 2023 du Contrat de Ville du Pays d'Aix

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2022 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à l'opération de rénovation urbaine d'Encagnane à Aix-en-Provence

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2022 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à la Zone d'Aménagement Concerté du Quartier de Lenfant à Aix-en-Provence

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire avec la société Eurovia PACA Environnement pour le paiement de prestations relatives à la collecte des déchets ménagers sur le territoire de Marseille

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2022 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à l'opération de rénovation du coeur de ville de Pertuis

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2022 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à la Zone d'Aménagement Concerté de la Burlière à Trets

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de la mise à disposition à titre gratuit, de locaux pour la tenue de permanences à l'association Sud Conseils

Résumé