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Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'anticipation foncière conclue avec l'Etablissement Public Foncier PACA et la commune de Pertuis - Secteur Jas de Beaumont Nord à Pertuis - Abrogation de la délibération n°URBA-020-14073/23/BM du 29 juin 2023

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Appel à projet sur la Zone d'Aménagement Concerté de La Roque d'Anthéron 2 - Choix du lauréat pour la réalisation d'un village d'entreprises sur les lots 17-18-19

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès du département des Bouches-du-Rhône des parcelles cadastrées CD 309 et 348 sur la Commune de Bouc-Bel-Air et constitution à titre onéreux de diverses servitudes indispensables

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de la société LIDL d'une partie de la parcelle cadastrée section CI n°103 sise zone d'activités des Estroublans à Vitrolles

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de la Convention d'Intervention Foncière n°2 en développement économique en phase réalisation conclue avec l'Etablissement Public Foncier PACA et la commune de Vitrolles - Secteur Cap Horizon

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux au profit de la Société "InBlue" de terrains à bâtir formant les lots 11 et 23 sur la Zone d'Aménagement Concerté de la Roque d'Anthéron 2

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux au profit du groupement GSE/AXTOM de terrains à bâtir formant les lots 17, 18 et 19 pour la réalisation d'un village d'entreprises sur la Zone d'Aménagement Concerté de la Roque d'Anthéron

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'association AMO Architecture et maitrise d'Ouvrage Provence Méditerranée et paiement de la cotisation annuelle

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec l'entreprise Poggia, LoT 1 Gros-œuvre-VRD pour la construction du bâtiment d'accueil sur le site archéologique de Saint-Blaise

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession d'une partie de la parcelle cadastrée DA50 à la société ASPROM - Chemin Carraire de l'Etoile à Roquevaire

Résumé