Délibérations

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Présentation du rapport d'activité 2020 du Délégataire de Service Public pour la construction et l'exploitation du complexe funéraire d'Aix-en-Provence

Résumé

Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Approbation de la tarification applicable à compter de l'année 2022 (immobiliers et activités) - Technopôle de l’Environnement Arbois-Méditerranée

Résumé

Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Pépinières et Hôtels d'entreprises du Pays d'Aix - Actualisation du cadre contractuel des conventions d’occupation précaires pour les sites de Meyreuil, Canet de Meyreuil, Pertuis et Gardanne

Résumé

Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Approbation du contrat de sous-traitance entre le Centre de Formation d'Apprentis du Pays d'Aix et le Groupement d'Etablissements Centre de Formation d'Apprentis Provence pour la formation Certification d'Aptitude Professionnelle Boulangerie pour l'année scolaire 2021-2022

Résumé

Développement économique et emploi

Rapporteur : Bernard RAMOND

Objet

Approbation d'un bail civil de location avec la SCI Les Rigon pour la Halle de producteurs "Terres de Provence" à Plan de Campagne pour l'année 2022

Résumé

Développement économique et emploi

Rapporteur : Bernard RAMOND

Objet

Attribution de subventions à la Chambre d'Agriculture de Vaucluse pour 2022 en vue de la mise en œuvre du programme d'actions 2022

Résumé

Développement économique et emploi

Rapporteur : Bernard RAMOND

Objet

Attribution de subventions à la Chambre d'Agriculture des Bouches-du-Rhône pour 2022 en vue de la mise en œuvre du programme d'actions 2022

Résumé

Développement économique et emploi

Rapporteur : Olivier FREGEAC

Objet

Grand Site Sainte-Victoire - Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à APIDAE et paiement de la cotisation 2022

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Olivier FREGEAC

Objet

Grand Site Sainte-Victoire - Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence au Réseau des Grands Sites de France et paiement de la cotisation 2022

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Olivier FREGEAC

Objet

Attribution d'une subvention à l’association IE13 pour la mise en œuvre de chantiers d’insertion sur le Territoire du Pays d’Aix pour l’année 2022 et approbation d’une convention

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau