Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 01/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de la résiliation des conventions de mandat avec la Soleam pour la restructuration du Marché d'Intérêt National, sites Saumaty et Arnavaux et des bilans de clôture définitifs
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 01/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de déclaration d'intérêt métropolitain de l'opération d'aménagement des Caillols à Marseille 12 ème arrondissement
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 01/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Opération d'aménagement Les Caillols 12ème arrondissement de Marseille - Approbation des dispositions relatives aux objectifs et modalités de la concertation publique, préalables à la création d'une opération
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 01/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de la désignation de la Directrice de l'Etablissement Public d'Aménagement et de Développement Ouest Provence (EPAD)
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 01/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
NPNRU Grand Centre-Ville - Approbation de l'avenant n°2 à la concession d'aménagement avec la SPLA-IN Aix-Marseille-Provence portant sur l'intervention multisites pour la réalisation de travaux de recyclage/réhabilitation d'immeubles dégradés
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 01/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la concession d'aménagement du NPNRU Campagne Lévêque à Marseille 15ème arrondissement passée avec la Soleam - Modification du plan de trésorerie de la concession d'aménagement
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Madame Danielle MILON
Objet
Approbation d'une convention de gestion avec la commune de Jouques dans le cadre de la compétence promotion du tourisme
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Madame Danielle MILON
Objet
Approbation d'une convention de gestion avec la commune de Cabriès dans le cadre de la compétence promotion du tourisme
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Approbation de la procédure de désherbage des collections obsolètes des Médiathèques intercommunales Aix-Marseille-Provence ainsi que de la charte de réforme des collections
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 02/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Pérennisation du dispositif d'autorisation préalable de mise en location des logements privés sur la Résidence Les Facultés à Aix-en-Provence - Approbation de la convention de prestation de services avec la commune d'Aix-en-Provence
Résumé