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Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de la convention de partenariat du Pacte local des solidarités mobilité inclusive

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Approbation de la programmation relative à l'appel à projets 2026 - Politique de la Ville

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Modification des statuts de la régie concernant l'exploitation des parcs de stationnement de la Régie des Parkings Métropolitains pour en étendre son périmètre et le type d'ouvrages exploités

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation du transfert de l'actif et du passif de la commune de Simiane-Collongue pour exercer la compétence planification urbaine - Budget principal

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation de la mise en affectation d'actif du budget principal au budget annexe "transports"

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation de la mise en affectation d'actif du budget principal au budget annexe "prévention et gestion des déchets"

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation de la mise en affectation d'actif et du transfert de passif des budgets annexes "assainissement" et "eau" à la Régie des Eaux du Pays d'Aix

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Mise en conformité du règlement intérieur des gares routières métropolitaines

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

BHNS Aix Centre - Pôle d'Activité d'Aix-en-Provence (PAAP) - Duranne - Approbation du programme

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation du règlement de voirie métropolitain

Résumé