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Délibération du 08/10/2015

Instance : Conseil

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Modification de la gamme tarifaire des réseaux de transports de la CPA

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 08/10/2015

Instance : Conseil

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Projet de Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) Ligne B - Bilan de la concertation

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 08/10/2015

Instance : Conseil

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Election d'un membre du jury pour le marché d'études de maîtrise d'œuvre du projet de Bus à Haut Niveau de Service Ligne B

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 08/10/2015

Instance : Conseil

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Mise en place de redevances d'occupation du domaine public et d'occupation des infrastructures de génie civil - Tarification

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Délibération du 08/10/2015

Instance : Conseil

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Robert DAGORNE

Objet

Validation de programme et autorisation de signer la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage de la CPA à la commune de Gardanne pour la réalisation de l'entrée de ville - Avenue d'Arménie

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Délibération du 08/10/2015

Instance : Conseil

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Election des membres du jury pour le marché de maîtrise d’œuvre en vue de la réhabilitation de la voirie de la route de Lenfant située sur le Pôle d'activités d'Aix-en-Provence

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 08/10/2015

Instance : Conseil

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Réhabilitation de la Zone d’Activités de Plan de Campagne – Collecteur Ouest – Modification du programme et Autorisation de signer l’avenant n°1 de la convention n°LZ12 passée avec la SPLA Pays d'Aix Territoires

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 08/10/2015

Instance : Conseil

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Approbation du programme des équipements publics et du dossier de réalisation de la ZAC des Vergeras à Saint-Estève-Janson

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 08/10/2015

Instance : Conseil

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Construction de la nouvelle pépinière d'entreprises de Pertuis - Approbation du Programme Général et mise en place d'une Autorisation de Programme

Résumé

Interventions économiques

Délibération du 08/10/2015

Instance : Conseil

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Pays d'Aix Initiative

Résumé

Interventions économiques