Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 13/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation d'une convention de mise à disposition partielle d'un agent de la commune de Septèmes-les-Vallons auprès de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour la mise en œuvre du document d'objectif du site Natura 2000 "Chaine de l'Etoile-Massif du Garlaban"
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 13/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation de l'avenant n°2 relatif à la convention de maitrise d'ouvrage déléguée entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune de Plan-de-Cuques pour des opérations d'éclairage public
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 13/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation d'une convention de mise à disposition partielle d'un agent de l'Université Aix-Marseille-Université auprès de la Métropole pour faciliter l'accompagnement scientifique de projets, au regard des enjeux de l'environnement et de la biodiversité
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 13/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'une convention de maitrise d'ouvrage déléguée avec la commune du Rove pour les opérations d'éclairage public
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 13/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation de l'avenant n°1 relatif à la convention de fonds de concours avec la commune de Plan de Cuques concernant les opérations d'éclairage public
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 13/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation des tarifs des séjours pour 2023 au personnel, aux retraités et ayants droit de la Régie Action Sociale
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 13/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention de maitrise d'ouvrage déléguée avec la commune de Saint-Victoret pour les travaux d'éclairage public métropolitain : programmation 2023 - Abrogation de la délibération n°MOB-024-13380/23/BM
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 13/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCIC SAS Coop Foncière Méditerranée pour un prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations permettant le financement de l'opération d'acquisition foncière pour la construction de 17 logements dénommée "Le Gilly" située 1 Boulevard Gilly à Marseille 11ème arrondissement
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 13/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCIC SAS Coop Foncière Méditerranée pour un prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations permettant le financement de l'opération d'acquisition foncière pour la construction de 36 logements dénommée "Les Mas de Favard" située Avenue Paul Gaimard à Saint-Zacharie
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 13/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SAS Logetra pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration de 24 logements locatifs sociaux dénommée "Pension de famille Saint Eloi" située 25 Rue Saint Eloi à Marseille 10ème arrondissement
Résumé