Délibérations

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la Coopérative Soliha Méditerranée pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration d'un logement locatif social dénommée "Les Marronniers SA1102" située 56 Boulevard Louis Villecroze à Marseille 14ème arrondissement

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention d'études et travaux de protection d'une canalisation de distribution d'eau contre les courants vagabonds avec la Société du Canal de Provence et d'Aménagement de la Région Provençale (SAEM) dans le cadre de l'extension de la ligne de tramway entre Aubagne et La Bouilladisse (VAL'TRAM)

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de travaux de protection d'une canalisation contre les perturbations en courant continu avec Rio Tinto/Altéo Gardanne dans le cadre de l'extension de la ligne de tramway entre Aubagne et La Bouilladisse (VAL'TRAM)

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de financement avec SNCF Réseau relative aux études préliminaires de l'élargissement des ouvrages ferroviaires situés Chemin du Ruisseau Mirabeau à Marseille - Extensions Nord et Sud du réseau de tramway de Marseille - Deuxième phase

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec le groupement NGE GC/GUINTOLI/EHTP/COLAS FRANCE/INTER TRAVAUX relatif au marché lié aux travaux du Boulevard Urbain Sud (BUS) - Section Verdillon/Vallon de Toulouse à Marseille (9ème et 10ème arrondissements)

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n°3 au marché relatif au mandat de maîtrise d'ouvrage pour l'opération de réparation de l'ouvrage d'art Saint-Pierre à Marseille (12ème arrondissement)

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de trois avenants et de deux conventions suite à la mise en place de la fiscalité dédiée en faveur de l'établissement public "Société de la Ligne Nouvelle Provence Côte d'Azur"

Résumé

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la Semepa pour la 2e tranche des travaux de réhabilitation de la zone industrielle Rousset/Peynier/Fuveau

Résumé

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'une convention avec le Département des Bouches-du-Rhône et la Commune de Miramas portant sur le Transfert Temporaire de Maîtrise d'ouvrage à la Métropole, des travaux et des études concernant la requalification de l'entrée EST "Adrien Mazet" sur la commune de Miramas

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Présentation du rapport annuel d'activité 2021 du délégataire de service public pour l'exploitation du réseau des Bus de l'Etang de la Métropole passée avec la société des Autobus de l'Etang

Résumé