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Délibération du 12/10/2023


Publiée le : 13/10/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL


Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition partielle d'un agent de la commune de Septèmes-les-Vallons auprès de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour la mise en œuvre du document d'objectif du site Natura 2000 "Chaine de l'Etoile-Massif du Garlaban"


Résumé

Délibération du 12/10/2023


Publiée le : 13/10/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX


Objet

Approbation de l'avenant n°2 relatif à la convention de maitrise d'ouvrage déléguée entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune de Plan-de-Cuques pour des opérations d'éclairage public


Résumé

Délibération du 12/10/2023


Publiée le : 13/10/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL


Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition partielle d'un agent de l'Université Aix-Marseille-Université auprès de la Métropole pour faciliter l'accompagnement scientifique de projets, au regard des enjeux de l'environnement et de la biodiversité


Résumé

Délibération du 12/10/2023


Publiée le : 13/10/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX


Objet

Approbation d'une convention de maitrise d'ouvrage déléguée avec la commune du Rove pour les opérations d'éclairage public


Résumé

Délibération du 12/10/2023


Publiée le : 13/10/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX


Objet

Approbation de l'avenant n°1 relatif à la convention de fonds de concours avec la commune de Plan de Cuques concernant les opérations d'éclairage public


Résumé

Délibération du 12/10/2023


Publiée le : 13/10/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL


Objet

Approbation des tarifs des séjours pour 2023 au personnel, aux retraités et ayants droit de la Régie Action Sociale


Résumé

Délibération du 12/10/2023


Publiée le : 13/10/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX


Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de maitrise d'ouvrage déléguée avec la commune de Saint-Victoret pour les travaux d'éclairage public métropolitain : programmation 2023 - Abrogation de la délibération n°MOB-024-13380/23/BM


Résumé

Délibération du 12/10/2023


Publiée le : 13/10/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCIC SAS Coop Foncière Méditerranée pour un prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations permettant le financement de l'opération d'acquisition foncière pour la construction de 17 logements dénommée "Le Gilly" située 1 Boulevard Gilly à Marseille 11ème arrondissement


Résumé

Délibération du 12/10/2023


Publiée le : 13/10/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCIC SAS Coop Foncière Méditerranée pour un prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations permettant le financement de l'opération d'acquisition foncière pour la construction de 36 logements dénommée "Les Mas de Favard" située Avenue Paul Gaimard à Saint-Zacharie


Résumé

Délibération du 12/10/2023


Publiée le : 13/10/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SAS Logetra pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration de 24 logements locatifs sociaux dénommée "Pension de famille Saint Eloi" située 25 Rue Saint Eloi à Marseille 10ème arrondissement


Résumé