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Délibération du 22/04/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Objet

Avis sur le projet de délibération du Conseil de la Métropole - Approbation de l’avenant n° 1 à la convention-cadre conclue avec l’Agence d’Urbanisme de l’Agglomération Marseillaise, relatif à l’attribution d’une subvention pour 2016

Délibération du 22/04/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Objet

Avis sur le projet de délibération du Conseil de la Métropole - Approbation d'une convention financière entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et le GIP Politique de la Ville 2016

Délibération du 22/04/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Objet

Avis sur le projet de délibération du Conseil de la Métropole - Désignation des conseillers territoriaux au sein du GIP Politique de la Ville

Délibération du 22/04/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Objet

Paiement de la Cotisation annuelle 2016 à l’union du Pôle funéraire Public UPFP

Résumé

La Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole a adhéré à l’Union du Pôle Funéraire Public en 2010. Le montant de la cotisation au titre de l’année 2016 est de 504 euros TTC L’Union du Pôle Funéraire Public regroupe la plupart des responsables de se

Délibération du 22/04/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Objet

Dégrèvement à titre exceptionnel de Madame Domont, demeurant à Gémenos, sur facture d’eau 2013 suite à une fuite sur les installations privées

Délibération du 22/04/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec le CCAS de la commune de Marseille dans le cadre du dispositif Fonds de proximité Eau

Délibération du 22/04/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Objet

Délégation de signature électronique et de télétransmission des bordereaux de titres de recettes et des mandats de dépenses au Président du Conseil de Territoire, ordonnateur de l'état spécial du territoire - Protocole d'Echanges Standard d'Hélios version

Délibération du 22/04/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Objet

Délégation du Conseil de Territoire au Président du Conseil de Territoire

Résumé

Délégation du Conseil de territoire au Président du Conseil de territoire.

Délibération du 22/04/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Marseille Innovation - Approbation d'une convention de financement

Délibération du 22/04/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Objet

Création et affectation d’une Autorisation de Programme pour l’abondement du fonds de prêts d’honneur de l’association Initiative Marseille Métropole