18607 résultat(s)

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la SEM pour la régularisation de l'assujettissement à la TVA des reversements de surtaxes et RODP relatifs aux années 2018 à 2023 sur plusieurs contrats de délégation de services publics de l'eau et de l'assainissement

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention avec éco-organisme SCRELEC pour la filière piles et accumulateurs portables

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation du rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Présentation du rapport annuel d'activité 2022 de la société Arbois BioEnergie pour la concession relative à la conception, construction et exploitation d'une installation métropolitaine de valorisation électrique de biogaz de décharge de l'installation de stockage de déchets non dangereux de l'Arbois

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Attribution d'une subvention au Comité Départemental des Bouches-du-Rhône de la Ligue Nationale contre le Cancer pour l'année 2023 - Approbation d'une convention - MGDIS n° 5694

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société LVD Environnement relatif à l'exploitation de la déchetterie de Peypin

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'une convention définissant les modalités d'utilisation des véhicules transférés de la ville d'Aix-en-Provence à la Métropole Aix-Marseille-Provence dans le cadre du transfert du service Pluvial

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage avec l'EPAD Ouest Provence pour l'extension des canalisations d'eaux usées et d'eau potable pour le raccordement à l'ETAMAT situé Chemin de Calameau ZAC de la Péronne sur la commune de Miramas

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Madame Danielle MILON

Objet

Approbation d'une convention de coopération avec l'Office de Tourisme d'Aix-en-Provence pour les actions de développement touristique sur 2023

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 18/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation des statuts de l'association de préfiguration Marseille Immunology Biocluster visant à ancrer l'écosystème marseillais de l'immunologie dans une dimension internationale

Résumé