Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 29/10/2015
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Approbation de la convention de gestion technique pour l'Hôtel d'entreprises Morandat à Gardanne
Résumé
Interventions économiques
Délibération du 29/10/2015
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Dispositif d'aide à l'immobilier - Attribution d'une subvention au bénéfice de l'investissement immobilier de la Société ALSEAMAR à Rousset
Résumé
Interventions économiques
Délibération du 29/10/2015
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Attribution de subventions au titre de l'année 2015 aux opérateurs oeuvrant dans le champ de l'insertion et de l'emploi
Résumé
Emploi et formation
Délibération du 29/10/2015
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Mise à jour de l'arrêté Préfectoral permettant à la CPA de prescrire des contrats aidés
Résumé
Emploi et formation
Délibération du 29/10/2015
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Dossier de demande de subventions Fonds Social Européen (FSE) 2015
Résumé
Emploi et formation
Délibération du 29/10/2015
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Attribution de subventions aux opérateurs au titre de l'année 2015 dans le cadre de la programmation du contrat de ville communautaire et du PLIE
Résumé
Emploi et formation
Délibération du 29/10/2015
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Christian BURLE
Objet
Approbation de la Convention cadre d'Intervention Foncière (CIF) du Pays d'Aix 2016-2018
Résumé
Agriculture
Délibération du 29/10/2015
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Christian BURLE
Objet
Attribution de subventions aux Associations Syndicales Autorisées des arrosants (ASA) du Val de Durance
Résumé
Agriculture
Délibération du 29/10/2015
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Christian BURLE
Objet
Vente de parcelles agricoles à la commune de Pertuis dans le cadre du remembrement de la plaine agricole
Résumé
Agriculture
Délibération du 29/10/2015
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Aides aux organismes publics - Attribution de subventions exceptionnelles de fonctionnement
Résumé
Enseignement supérieur et recherche