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Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à l'OPH Habitat Marseille Provence Aix-Marseille-Provence Métropole pour le financement de l'opération de réhabilitation de 53 logements locatifs sociaux dénommée "La Plage" située Rue du Commandant Rolland à Marseille 8ème arrondissement

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à l'OPH Habitat Marseille Provence Aix-Marseille-Provence Métropole pour le financement de l'opération de réhabilitation de 421 logements locatifs sociaux dénommée "Saint Barthélemy " située Boulevard Jourdan Prolongé à Marseille 14ème arrondissement

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à l'OPH Habitat Marseille Provence Aix-Marseille-Provence Métropole pour le financement de l'opération de réhabilitation de 206 logements locatifs sociaux dénommée "Villecroze" située 15 rue Néoule à Marseille 13ème arrondissement

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Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCA Foncière Habitat et Humanisme pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration d'un logement locatif social dénommée "Montebello" située 28 rue du Vallon Montebello à Marseille 6ème arrondissement

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Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCA Foncière Habitat et Humanisme pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration d'un logement locatif social dénommée "Parc des Expositions" située 23A rue Raymond Teisseire à Marseille 8ème arrondissement

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Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Erilia pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 22 logements locatifs sociaux dénommée "René Cassin" située Avenue René Cassin à Trets

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Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Erilia pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 20 logements locatifs sociaux dénommée "Chemin des Pinèdes" située 131 Chemin des Pinèdes à Lançon-Provence

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Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Erilia pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 16 logements locatifs sociaux dénommée "Parc des Ecureuils" située Rue Notre Dame de la Rose à Lambesc

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCIC HLM Grand Delta Habitat pour le financement de l'opération de construction de 9 logements locatifs sociaux dénommée "Le Clos Azur" située Rue Théodore Aubanel à Gignac-la-Nerthe

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Indemnisation amiable des préjudices économiques subis par les commerçants, artisans et professionnels riverains d'opérations d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole

Résumé