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Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 17/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Festival International de Jazz de Marseille des Cinq Continents pour l'organisation de l'European Jazz Conference à Marseille - Approbation d'une convention - MGDIS n°5436

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 17/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec le groupement SAS SCE et Sémaphore Expertise relatif à l'étude SOCLE 2

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 17/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Madame Danielle MILON

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement global à l'Office de Tourisme de Saint-Chamas - Approbation d'une convention - MGDIS n°5495

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 17/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Attribution d'une subvention d'Investissement à l'association Festival International d'Art Lyrique, pour l'achat de matériels - Approbation d'une convention - MGDIS n°2837

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 17/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON

Objet

Approbation d'une convention avec l'Etat et la ville de Martigues à propos de la création d'un mur anti bruit sur le quartier des Esperelles à Martigues

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 17/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Olivier FREGEAC

Objet

Budget principal - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement valorisation de l'aire d'accueil de Bimont

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 17/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Renouvellement de la candidature de la Métropole Aix-Marseille-Provence comme structure animatrice du site Natura 2000 "Chaîne de l'Etoile - Massif du Garlaban" et à la Présidence du Comité de pilotage - Prorogation pour la période 2024-2026

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 17/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Approbation d'une démarche cadre pour le développement d'un Numérique Responsable et Vertueux à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 17/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Budget annexe immobiliers d'entreprises - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Réhabilitation et modernisation des pépinières d'entreprises Ouest Métropole"

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 17/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation du montant harmonisé de la Participation pour le Financement de l'Assainissement Collectif (PFAC) pour tous les usagers de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé