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Délibération du 07/12/2023


Publiée le : 07/02/2024


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Budget primitif de l'exercice 2024 - Budget annexe "marché d'intérêt national"


Résumé

Délibération du 07/12/2023


Publiée le : 07/02/2024


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Budget primitif de l'exercice 2024 - Budget annexe "opérations d'aménagement"


Résumé

Délibération du 07/12/2023


Publiée le : 07/02/2024


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Budget primitif de l'exercice 2024 - Budget annexe "parkings"


Résumé

Délibération du 07/12/2023


Publiée le : 07/02/2024


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Budget primitif de l'exercice 2024 - Budget annexe "ports de plaisance"


Résumé

Délibération du 07/12/2023


Publiée le : 07/02/2024


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Budget primitif de l'exercice 2024 - Budget annexe "prévention et gestion des déchets"


Résumé

Délibération du 07/12/2023


Publiée le : 07/02/2024


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Budget primitif de l'exercice 2024 - Budget annexe "régie d'action sociale"


Résumé

Délibération du 07/12/2023


Publiée le : 07/02/2024


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Budget primitif de l'exercice 2024 - Budget annexe "transports"


Résumé

Délibération du 07/12/2023


Publiée le : 07/02/2024


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Budget primitif de l'exercice 2024 - Budget principal


Résumé

Délibération du 12/10/2023


Publiée le : 13/10/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX


Objet

Approbation de l'avenant n°4 à la convention passée avec l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée relative à la réalisation et au financement de l'avenue Cap-Pinède-Capitaine-Gèze à Marseille


Résumé

Délibération du 12/10/2023


Publiée le : 13/10/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société des Autocars de Provence et Transdev Bouches-du-Rhône, dans le cadre du marché relatif à l' "Exploitation des lignes interurbaines, urbaines, dessertes scolaires et des piscines du Pays d'Aix - Métropole Aix-Marseille-Provence, secteur Couronne Sud, lot 7"


Résumé