Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 14/12/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Fos-sur-Mer - Bilan de la mise à disposition du dossier au public et approbation de la modification simplifiée n° 1
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 18/12/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Décision modificative pour régularisation comptable
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 20/12/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Lamanon - Arrêt du projet
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 18/01/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Délégation de compétence en matière d'attribution des aides publiques en faveur de l'habitat - Approbation des avenants de prorogation des conventions pour 2024
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 07/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget primitif de l'exercice 2024 - Budget annexe "assainissement"
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 07/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget primitif de l'exercice 2024 - Budget annexe "centre de formation d'apprentis"
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 07/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget primitif de l'exercice 2024 - Budget annexe "crématoriums"
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 07/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget primitif de l'exercice 2024 - Budget annexe "eau"
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 07/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget primitif de l'exercice 2024 - Budget annexe "gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations"
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 07/02/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget primitif de l'exercice 2024 - Budget annexe "immobiliers d'entreprises"
Résumé