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Délibération du 12/11/2015


Instance : Conseil


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Equilibre social de l'habitat - Accession à coût maîtrisé - Mise à jour des modalités d'attribution du dispositif d'aide à l'accession à la propriété


Résumé

Habitat

Délibération du 12/11/2015


Instance : Conseil


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire - Principes d'intervention financière dans le cadre du Programme d'Intérêt Général "Mieux Habiter, Mieux Louer" avec secteurs renforcés 2016-2019


Résumé

Habitat

Délibération du 12/11/2015


Instance : Conseil


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Déclaration d'intérêt communautaire de l'opération d'aménagement de l'îlot du stade en centre ville de Meyrargues


Résumé

Habitat

Délibération du 12/11/2015


Instance : Conseil


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Sophie JOISSAINS


Objet

Approbation d'un protocole de préfiguration communautaire des projets de renouvellement urbain d'Aix-en-Provence et Vitrolles


Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale

Délibération du 12/11/2015


Instance : Conseil


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

"en'Durance énergies" - Pôle des entreprises de l'énergie - Approbation du projet technique et du montage juridique - Cadarache / Saint-Paul-lez-Durance


Résumé

Zones d'activités

Délibération du 12/11/2015


Instance : Conseil


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Projet d'extension de la zone d'activités économiques du Grand Pont à La Roque d'Anthéron - Approbation du programme général


Résumé

Zones d'activités

Délibération du 12/11/2015


Instance : Conseil


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

Attribution d'une subvention d'investissement complémentaire pour la construction du bâtiment de la Maison Familiale et Rurale de La Roque d'Anthéron


Résumé

Emploi et formation

Délibération du 12/11/2015


Instance : Conseil


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

Attribution de subventions au titre de l'année 2015 aux opérateurs oeuvrant dans le champ de l'insertion et de l'emploi


Résumé

Emploi et formation

Délibération du 12/11/2015


Instance : Conseil


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Jean-Pierre SERRUS


Objet

Attribution d'une subvention d'investissement au Grand Site Sainte-Victoire pour la restauration de l'ancien Canal du Verdon sur Peyrolles-en-Provence en vue de l'aménagement d'un chemin de randonnée


Résumé

Tourisme et promotion du territoire

Délibération du 29/10/2015


Instance : Bureau


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

ZAC communautaire du Carreau de la Mine à Meyreuil - Cession des lots A et B


Résumé

Zones d'activités