Délibération du 12/11/2015
Instance : Conseil
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Equilibre social de l'habitat - Accession à coût maîtrisé - Mise à jour des modalités d'attribution du dispositif d'aide à l'accession à la propriété
Résumé
Habitat
Délibération du 12/11/2015
Instance : Conseil
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire - Principes d'intervention financière dans le cadre du Programme d'Intérêt Général "Mieux Habiter, Mieux Louer" avec secteurs renforcés 2016-2019
Résumé
Habitat
Délibération du 12/11/2015
Instance : Conseil
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Déclaration d'intérêt communautaire de l'opération d'aménagement de l'îlot du stade en centre ville de Meyrargues
Résumé
Habitat
Délibération du 12/11/2015
Instance : Conseil
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Sophie JOISSAINS
Objet
Approbation d'un protocole de préfiguration communautaire des projets de renouvellement urbain d'Aix-en-Provence et Vitrolles
Résumé
Politique de la ville / Cohésion sociale
Délibération du 12/11/2015
Instance : Conseil
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
"en'Durance énergies" - Pôle des entreprises de l'énergie - Approbation du projet technique et du montage juridique - Cadarache / Saint-Paul-lez-Durance
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 12/11/2015
Instance : Conseil
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Projet d'extension de la zone d'activités économiques du Grand Pont à La Roque d'Anthéron - Approbation du programme général
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 12/11/2015
Instance : Conseil
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Attribution d'une subvention d'investissement complémentaire pour la construction du bâtiment de la Maison Familiale et Rurale de La Roque d'Anthéron
Résumé
Emploi et formation
Délibération du 12/11/2015
Instance : Conseil
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Attribution de subventions au titre de l'année 2015 aux opérateurs oeuvrant dans le champ de l'insertion et de l'emploi
Résumé
Emploi et formation
Délibération du 12/11/2015
Instance : Conseil
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Jean-Pierre SERRUS
Objet
Attribution d'une subvention d'investissement au Grand Site Sainte-Victoire pour la restauration de l'ancien Canal du Verdon sur Peyrolles-en-Provence en vue de l'aménagement d'un chemin de randonnée
Résumé
Tourisme et promotion du territoire
Délibération du 29/10/2015
Instance : Bureau
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
ZAC communautaire du Carreau de la Mine à Meyreuil - Cession des lots A et B
Résumé
Zones d'activités