Délibérations

Objet

Modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports des Bouches-du-Rhône portant représentation-substitution de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence aux communautés d’agglomération Agglopole Provence, Pays d’Aix et Pays d’Aubagne et de l’Etoile, à la communauté urbaine Marseille Provence Métropole et au Syndicat Mixte de Gestion et d’Exploitation des Transports Urbains du Pays de Martigues et du SAN Ouest-Provence Avis du Conseil de Territoire

Objet

Marseille - Opération Grand Centre Ville - Pôle Nationale Providence - Projet de Déclaration d'Utilité Publique d'un programme d'équipement public et d’aménagement dans le quartier Belsunce - Habilitation à solliciter les enquêtes publiques et parcellaires préalables auprès du Préfet en vue de la maîtrise foncière Avis du Conseil de Territoire

Objet

Marseille - Opération Grand Centre-Ville - Pôle Ventre Lieutaud - Projet de Déclaration d'Utilité Publique d'un équipement socioculturel à vocation intergénérationnelle dans le quartier de Noailles - Habilitation à solliciter les enquêtes publique et parcellaire préalables auprès du Préfet en vue de la maîtrise foncière Avis du Conseil de Territoire

Objet

Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain - Éradication de l'Habitat Indigne - Études pré-opérationnelles pour la mise en place d'opérations d'amélioration de l'habitat privé ancien dégradé sur le pôle de la butte Saint Mauront 13003 - Lancement de l’appel d’offres - Demande de subventions d'ingénierie auprès de l'Agence Nationale de l'Habitat et autres partenaires financiers habilités Avis du Conseil de Territoire

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la Collectivité au 31 décembre 2015 de la Concession d’aménagement passée avec Marseille Habitat - Parc Kalliste - Marseille 15ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Objet

Concession d’aménagement Vallon de Malpassé - Marseille 13ème - Approbation du Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2015 arrondissement - Approbation de l’avenant n°6 à la convention de concession - Approbation de l’avenant n°3 à la convention d’avance de trésorerie - Approbation de la convention financière avec la Ville et la Soleam Avis du Conseil de Territoire

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention relative aux modalités d'exploitation et de financement de la gare routière de Marseille Saint Charles Avis du Conseil de Territoire

Objet

Concession d'aménagement de la ZAC de la Jarre - Marseille 9ème arrondissement - avec la Soleam - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2015 Approbation de l'avenant n°19 à la convention de concession d'aménagement Avis du Conseil de Territoire

Objet

Attribution d'une subvention à Provence Business Angels pour l'organisation du Provence Angel's Day Avis du Conseil de Territoire

Objet

ZAC du Rouet - 8ème arrondissement - Marseille - Convention de concession d’aménagement passée avec la SOLEAM - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2015 - Participation de la Métropole à l'équilibre du bilan - Approbation de l'avenant n°18 à la convention de concession d'aménagement - Approbation de l’avenant de transfert de la convention d’avance Avis du Conseil de Territoire