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Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Attribution d'une subvention au GIP Mission Locale du Pays d'Aubagne et de l'Etoile au titre de l'année 2023 - Approbation d'une convention - MGDIS n°3075

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la SCCV Le Mirabeau d'un lot de volume et de deux emprises foncières à détacher des parcelles cadastrées 807 D 136 et 807 D 132 situés Boulevard Mirabeau, à Marseille 2ème arrondissement - Abrogation de la délibération URB 006-233/21/CT

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès d'Habitat Marseille Provence, de parcelles en nature de voirie cadastrées 881 L n°46,61, 71 et 75, situées Traverse des Collèges, Traverse des Cyprès, Rue de Marathon, et Boulevard Bouge à Marseille 13ème arrondissement, réalisée dans le cadre des aménagements prévus au programme de renouvellement urbain Malpassé

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°1 au mandat de maitrise d'ouvrage à la Soleam pour la réalisation du programme des travaux des espaces publics du Projet de Renouvellement Urbain des Canourgues à Salon-de-Provence

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Zone d'Aménagement Concerté de Château Gombert à Marseille 13ème arrondissement - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) au 31 décembre 2022

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Zone d'Aménagement Concerté de Saint-Louis Marseille 15ème arrondissement - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) au 31 décembre 2022

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Zone d'Aménagement Concerté de la Jarre Marseille 9ème arrondissement - Concession d'aménagement passée avec la SOLEAM - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2022

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès des consorts Boyer-Viglione d'une emprise de terrain à détacher de la parcelle de terrain cadastrée BB 304 située rue Henri Milhau à Marignane et nécessaire à l'aménagement de l'avenue de Lacanau à Marignane

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès des consorts Borjela d'une emprise de terrain à détacher de la parcelle cadastrée BC 132 située rue Henri Milhau à Marignane et nécessaire à l'aménagement de l'avenue de Lacanau à Marignane

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la SCI Gmb d'une emprise de terrain d'environ 460 m2 sise 30 boulevard de la Pomme, Marseille 11ème arrondissement à détacher de la parcelle cadastrée 866 H 0181 nécessaire au projet de restauration et de valorisation de l'Huveaune

Résumé