Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 09/12/2021
Instance : Conseil de Territoire
Rapporteur : Monsieur le Président
Objet
Approbation des avenants n°4 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Défense Extérieure Contre Incendie" et "Eau Pluviale" de la Commune de Vauvenargues
Résumé
Institution
Délibération du 09/12/2021
Instance : Conseil de Territoire
Rapporteur : Monsieur le Président
Objet
Approbation des avenants n°4 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Défense Extérieure Contre Incendie", "Eau Pluviale" et "Parcs et Aires de stationnement" de la Commune de Ventabren
Résumé
Institution
Délibération du 09/12/2021
Instance : Conseil de Territoire
Rapporteur : Monsieur le Président
Objet
Approbation des avenants n°4 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Défense Extérieure Contre Incendie", "Eau Pluviale" et "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la Commune de Vitrolles
Résumé
Institution
Délibération du 09/12/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Finances
Rapporteur : Jacky GERARD
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 2 logements locatifs sociaux dénommée "Villas Vallat" située Chemin de la Garde au Puy-Sainte-Réparade
Résumé
Ressources
Délibération du 09/12/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Finances
Rapporteur : Jacky GERARD
Objet
Budgets annexes du Territoire du Pays d'Aix - Décisions modificatives de l'exercice 2021
Résumé
Ressources
Délibération du 09/12/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Finances
Rapporteur : Jacky GERARD
Objet
Budgets annexes du Territoire du Pays d'Aix - Adoption du Budget Primitif de l'exercice 2022
Résumé
Ressources
Délibération du 09/12/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Moyens généraux
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Etat Spécial de Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération relative à l'acquisition de véhicules, mobilier et équipements divers
Résumé
Ressources
Délibération du 09/12/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Bâtiments
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Cession d'une partie de la parcelle AA 135 au profit du Département des Bouches-du-Rhône sur la Commune de La Roque d'Anthéron
Résumé
Ressources
Délibération du 09/12/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Rapporteur : Pascal CHAUVIN
Objet
Etat Spécial de Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement TER Modernisation Aix-Marseille
Résumé
Mobilité
Délibération du 09/12/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Rapporteur : Pascal CHAUVIN
Objet
Approbation de l'avenant 2 à la délégation de service public pour l'exploitation du réseau de transport public "Aix en Bus"
Résumé
Mobilité