Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Attribution d'une subvention d'investissement à l'Association La Citadelle de Marseille- Approbation d'une convention - MGDIS n° 10448
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Prix du court-métrage "L'eau, Capital Bleu 2025" - Participation financière
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec la commune d'Aix-en-Provence relatif à la gestion des équipements sportifs aquatiques transférés au 1er janvier 2024
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'une convention avec l'organisme éco-certifié agréé Valdelia pour la collecte et le recyclage des éléments d'ameublements de la Métropole
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Remise gracieuse de pénalités de retard à la société PB Environnement dans le cadre de l'exécution de l'accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de petits engins étroits de collecte de déchets d'une capacité de 4 à 5m³
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Clôture de la convention de mandat de maitrise d'ouvrage déléguée relative à la construction du Palais des Sports et du Pôle d'échanges - Quitus de la mission confiée à la Société Publique Locale d'Aménagement et approbation du bilan de clôture définitif
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation d'une convention de quasi-régie de prestation d'entretien des aménagements des berges de l'Huveaune à l'amont du boulevard du Dr Heckel à Marseille, réalisés par l'EPAGE HuCA
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Attribution d'une subvention au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône (CAUE 13) pour la promotion de la désimperméabilisation - MGDIS n° 11925 - Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Mesures d'accompagnement à titre onéreux pour l'entretien des espaces qualifiés - Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Cité Régionale et Méditerranéenne du Cinéma - Approbation de l'avenant n°2 au protocole d'accord avec l'Etat, la Région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur, le Département des Bouches-du-Rhône et la Ville de Marseille en vue du déploiement des projets culturels prévus au titre de Marseille en Grand
Résumé