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Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 11/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant 4 à la délégation de service public pour l'exploitation du réseau de transport public "Aix en Bus"

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 11/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation du nouveau règlement intérieur de la RTM

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 11/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de la dissolution avec liquidation de la régie des transports (RDT13)

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 11/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation du programme de travaux de réhabilitation de la zone d'activités La Palun - Phase II sur la commune de Gardanne

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 11/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation du programme de travaux de réhabilitation de la zone d'activités Parc Club - Phase II sur la commune de Rousset

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 11/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation du programme de travaux de la requalification durable des zones d'activités Paluds/Jouques sur les communes d'Aubagne et de Gémenos

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 11/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation des droits de voirie pour l'occupation du domaine public routier métropolitain et des tarifs annexes applicables sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour l'année 2024

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 11/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Transfert de la propriété des voies privées ouvertes à la circulation publique sises au sein de la zone d'activités de Plan-de-Campagne sur la commune de Cabriès

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 11/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation du programme de travaux de l'opération de la réhabilitation de la ZA des Sardenas sur la commune de Lançon-de-Provence

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 11/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation du programme de travaux pour la réhabilitation de la Route de Rans (RD60d) - Zone d'activités des Chabauds sur la commune de Bouc-Bel-Air

Résumé