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Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'une convention de maitrise d'ouvrage déléguée avec la commune du Rove pour les opérations d'éclairage public

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation de l'avenant n°1 relatif à la convention de fonds de concours avec la commune de Plan de Cuques concernant les opérations d'éclairage public

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation des tarifs des séjours pour 2023 au personnel, aux retraités et ayants droit de la Régie Action Sociale

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de maitrise d'ouvrage déléguée avec la commune de Saint-Victoret pour les travaux d'éclairage public métropolitain : programmation 2023 - Abrogation de la délibération n°MOB-024-13380/23/BM

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCIC SAS Coop Foncière Méditerranée pour un prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations permettant le financement de l'opération d'acquisition foncière pour la construction de 17 logements dénommée "Le Gilly" située 1 Boulevard Gilly à Marseille 11ème arrondissement

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCIC SAS Coop Foncière Méditerranée pour un prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations permettant le financement de l'opération d'acquisition foncière pour la construction de 36 logements dénommée "Les Mas de Favard" située Avenue Paul Gaimard à Saint-Zacharie

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SAS Logetra pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration de 24 logements locatifs sociaux dénommée "Pension de famille Saint Eloi" située 25 Rue Saint Eloi à Marseille 10ème arrondissement

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCIC SAS Coop Foncière Méditerranée pour un prêt d'Action Logement Services permettant le financement de l'opération d'acquisition foncière pour la construction de 17 logements dénommée "Le Gilly" située 1 Boulevard Gilly à Marseille 11ème arrondissement

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCIC SAS Coop Foncière Méditerranée pour un prêt d'Action Logement Services permettant le financement de l'opération d'acquisition foncière pour la construction de 36 logements dénommée "Les Mas de Favard" située Avenue Paul Gaimard à Saint Zacharie

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Déclaration de projet portant sur l'utilité publique de la réalisation des travaux nécessaires à l'extension de la ligne de tramway entre Aubagne et la Bouilladisse (VAL'TRAM) comprenant l'extension du centre de maintenance et la création de parcs relais

Résumé