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Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Attribution d'une subvention à l'Association D'Accès et de Maintien Au Logement (A.D.A.M.A.L) au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°5850

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention pluriannuelle d'objectifs de l'Association DECLIC 13 au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une subvention - MGDIS n°5954

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité de la ZAC de la Plateforme-Clésud sur les communes de Grans et Miramas établi par l'Epad Ouest Provence au 31 décembre 2022

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Attribution de subventions nominatives dans le cadre de l'amélioration du parc immobilier bâti

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Attribution de subvention à l'association A.I.T.E œuvrant dans le champ de la prévention de la délinquance secteur nord - MGDIS N°7882 - 6455 - 7725

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gratuit, de locaux pour la tenue de permanences à l'association la Varappe - Exercice 2024

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gratuit, de locaux pour la tenue de permanences au groupe AFTRAL (Apprendre et se Former en Transport et Logistique) pour l'exercice 2024

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation d'une convention de lutte contre l'habitat indigne prévention santé-logement sur la commune de Port-de-Bouc

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de l'APHM d'une bande de terrain non bâtie à détacher de la parcelle cadastrée 821 D 15, sise 160 Rue Saint Pierre à Marseille 5ème arrondissement, en vue des travaux de réaménagement de la rue Saint Pierre

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de financement des mesures foncières prévues par le Plan de Prévention des Risques Technologiques de Berre sur le territoire des communes de Berre l'Etang et de Rognac

Résumé