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Délibération du 17/12/2015


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Sophie JOISSAINS


Objet

Approbation d'une convention d'utilisation de l'abattement de Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville


Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale

Délibération du 17/12/2015


Instance : Bureau


Commission : Ressources

Rapporteur : Philippe de SAINTDO


Objet

Centre Opérationnel de la Collecte des Ordures Ménagères de Pertuis - Autorisation de signer un avenant n°2 au marché de travaux n°13M150 lot n°3 - Charpente métallique-bardage-couverture-étanchéité


Résumé

Commande publique

Délibération du 17/12/2015


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Sophie JOISSAINS


Objet

Attribution d'une aide financière à Famille et Provence pour la mise en place de jardins familiaux à développement social sur le quartier d'Encagnane à Aix-en-Provence


Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale

Délibération du 17/12/2015


Instance : Bureau


Commission : Ressources

Rapporteur : Philippe de SAINTDO


Objet

Autorisation de signer un avenant n°2 au marché n°13M072 - Collecte des emballages ménagers recyclables et des ordures ménagères en points d'apport volontaire pour la CPA - Lot n°2 JRM et Verre - Création de nouveaux prix


Résumé

Commande publique

Délibération du 17/12/2015


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Sophie JOISSAINS


Objet

Opérations façades de Pertuis - Attribution de subventions nominatives


Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale

Délibération du 17/12/2015


Instance : Bureau


Commission : Ressources

Rapporteur : Jean-François CORNO


Objet

Autorisation de signer un avenant n°3 au marché de réalisation et de maintenance n°14M004 et un avenant n°3 au marché de maîtrise d’œuvre n°11 M024 relatifs à la contruction d'un équipement aquatique à Venelles et l'aménagement d'un parking complémentaire


Résumé

Commande publique

Délibération du 17/12/2015


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Sophie JOISSAINS


Objet

Actions et aides financières - Logement social d'intérêt communautaire - "Résidence Sextius" à Aix-en-Provence - Remplacement des menuiseries extérieures de 78 logements - Pays d'Aix Habitat


Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale

Délibération du 17/12/2015


Instance : Bureau


Commission : Ressources

Rapporteur : Alexandre GALLESE


Objet

Autorisation de signer un avenant au marché de travaux n°13M094 - Lot n°8 Façades inox - Opération création du parking en silo Krypton


Résumé

Commande publique

Délibération du 17/12/2015


Instance : Bureau


Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Sophie JOISSAINS


Objet

Actions et aides financières - Logement social d'intérêt communautaire - "L'Odyssée" à Aix-en-Provence - Réhabilitation de 331 logements - Pays d'Aix Habitat


Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale

Délibération du 17/12/2015


Instance : Bureau


Commission : Ressources

Rapporteur : Alexandre GALLESE


Objet

Autorisation de signer un avenant au marché de travaux n°14M015 -Lot n°6 Aménagements intérieurs - Opération création du parking en silo Krypton


Résumé

Commande publique