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Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Adoption générale des autorisations de programme - Budget annexe "régie d'action sociale"

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Adoption générale des autorisations de programme - Budget annexe "crématoriums"

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation de la dotation de solidarité communautaire 2024

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation du nouveau dispositif de gestion des encombrants en habitat collectif afin de favoriser le réemploi et recyclage des déchets - Approbation de la convention cadre et des tarifs afférents

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Autorisation de l'acte d'acceptation de cession de créances à la suite de la restructuration des crédits-bailleurs correspondant aux redevances financières de la délégation de service public pour la conception, le financement, la réalisation et l'exploitation d'un centre de traitement multi filières de déchets ménagers sur le territoire de la commune de Fos sur Mer

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 12/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation du dispositif d'accompagnement des communes sur la gestion des déchets communaux - Approbation d'une convention cadre et des tarifs afférents

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 14/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Mallemort - Approbation de la modification n°2

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 14/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Fos-sur-Mer - Bilan de la mise à disposition du dossier au public et approbation de la modification simplifiée n° 1

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 18/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Décision modificative pour régularisation comptable

Résumé

Délibération du 07/12/2023

Publiée le : 20/12/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Lamanon - Arrêt du projet

Résumé